French corporate

Rapport sur DELLSPERGER*FRANCOIS/

Présentation générale de DELLSPERGER*FRANCOIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DELLSPERGER*FRANCOIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DELLSPERGER*FRANCOIS/ est situé au 19 AV PRINCE DE GALLES 06400 CANNES
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 300707080 au greffe de CANNES
DELLSPERGER*FRANCOIS/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7111Z (Activités d'architecture) et le code de l'activité de son établissement principal est 7111Z (Activités d'architecture).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7111Z (Activités d'architecture), les activités sont :
  • la conception de projets architecturaux :
  • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
  • l'urbanisme et l'architecture paysagère
  • les activités de conseil en matière d'architecture

Mais sont exclues les activités :
  • la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
  • les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)
  • les activités d'ingénierie (cf71.12B)
  • la décoration intérieure (cf74.10Z)

Chiffre d’affaire

DELLSPERGER*FRANCOIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

DELLSPERGER*FRANCOIS/ est du ressort du greffe de CANNES dont les coordonnées postales sont 19 BOULEVARD CARNOT 06414 CANNES CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 83 14 21 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-cannes.fr.
Les greffiers sont : VAN SANT Dany , VAN SANT Johan
Le greffe est ouvert 09h à 11h30/14h-16h

TVA

Si DELLSPERGER*FRANCOIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR09300707080


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DELLSPERGER*FRANCOIS/ de part son activité de 7111Z (Activités d'architecture) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02666 Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
  • 02332 Entreprises d'architecture

Dirigeants

Les mandataires sociaux