French corporate

Rapport sur FRANCOIS*XAVIER PASCAL/

Présentation générale de FRANCOIS*XAVIER PASCAL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FRANCOIS*XAVIER PASCAL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FRANCOIS*XAVIER PASCAL/ est situé au 52 RUE ROUGET DE L'ISLE 95870 BEZONS
Elle a été crée le 04/03/1982 et elle est immatriculée sous le numéro 308034115 au greffe de PONTOISE
FRANCOIS*XAVIER PASCAL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4789Z (Autres commerces de détail sur éventaires et marchés) et le code de l'activité de son établissement principal est 4789Z (Autres commerces de détail sur éventaires et marchés).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4789Z (Autres commerces de détail sur éventaires et marchés), les activités sont :
  • les autres commerces de détail sur éventaires et marchés :
  • tapis et moquettes
  • livres
  • jeux et jouets
  • appareils ménagers et produits électroniques grand public
  • enregistrements musicaux et vidéo

Chiffre d’affaire

FRANCOIS*XAVIER PASCAL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

FRANCOIS*XAVIER PASCAL/ est du ressort du greffe de PONTOISE dont les coordonnées postales sont 3 RUE VICTOR HUGO 95300 PONTOISE
Le greffe peut être appelé au 01 34 25 47 60 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-pontoise.fr.
Les greffiers sont : HEQUET Didier , PRETAT Jean Marc
Le greffe est ouvert 09H00-12H00 / 14H00-16H00 Borne de délivrance de KBIS disponible de 8h30 à 18h30

TVA

Si FRANCOIS*XAVIER PASCAL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR41308034115


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FRANCOIS*XAVIER PASCAL/ de part son activité de 4789Z (Autres commerces de détail sur éventaires et marchés) sont :
  • 00733 Détaillants en chaussure
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01505 Commerce de détail fruits légumes épicerie
  • 01483 Commerce de détail habillement textiles
  • 01383 Commerce de quincaillerie interrégionale employés
  • 01517 Commerces de détail non alimentaire
  • 00573 Commerces de gros
  • 01978 Fleuristes et animaux familiers

Dirigeants

Les mandataires sociaux