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Rapport sur MOTTIER*YVES JEAN-CLAUDE/

Présentation générale de MOTTIER*YVES JEAN-CLAUDE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MOTTIER*YVES JEAN-CLAUDE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MOTTIER*YVES JEAN-CLAUDE/ est situé au BEAU RIVAGE 53170 VILLIERS CHARLEMAGNE
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 319456778 au greffe de
MOTTIER*YVES JEAN-CLAUDE/ n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 2829B (Fabrication d'autres machines d'usage général) et le code de l'activité de son établissement principal est 2829B (Fabrication d'autres machines d'usage général).

L'activité déclarée au greffe est : Fabrication, réparation, et aide au montage de matériel de nettoyage, transformation de petites pièces métalliques, livraison des pièces.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 2829B (Fabrication d'autres machines d'usage général), les activités sont :
  • la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
  • la fabrication d'appareils à projeter, à disperser ou à pulvériser des matières liquides ou en poudre :
  • pistolets aérographes, extincteurs, machines et appareils à jet de sable, appareils de nettoyage à vapeur, etc.
  • la fabrication de machines et d'appareils servant à nettoyer, remplir et conditionner les bouteilles ainsi que de machines et d'appareils à gazéifier les boissons
  • la fabrication d'appareils de distillation ou de rectification pour les raffineries de pétrole, les industries chimiques, les industries des boissons, etc.
  • la fabrication de générateurs de gaz
  • la fabrication de calandres et de laminoirs ainsi que de cylindres pour ces machines (sauf pour le métal et le verre)
  • la fabrication de machines centrifuges (sauf les écrémeuses et les sèche-linge)
  • la fabrication de joints d'étanchéité et de joints similaires composés de matériaux différents ou de plusieurs couches d'un même matériau
  • la fabrication de machines automatiques de vente de produits
  • la fabrication de parties de machines d'usage général
  • la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser
  • la fabrication de tours de refroidissement et de dispositifs similaires destinés au refroidissement direct fonctionnant avec de l'eau réinjectée

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de matériel, de machines et d'appareils pour la production du froid de type ménager (cf27.51Z)
  • la fabrication de ventilateurs de type ménager (cf27.51Z)
  • la fabrication de matériel électrique à souder et à braser (cf27.9Z)
  • la fabrication de machines et d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture (cf28.30Z)
  • la fabrication de laminoirs pour les métaux ou le verre ainsi que de cylindres pour ces machines (cf28.91Z et 28.99B)
  • la fabrication de séchoirs pour produits agricoles (cf28.93Z)
  • la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration des aliments (cf28.93Z)
  • la fabrication d'écrémeuses (cf28.93Z)
  • la fabrication de sèche-linge commerciaux (cf28.94Z)
  • la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles (cf28.94Z)

Chiffre d’affaire

MOTTIER*YVES JEAN-CLAUDE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

MOTTIER*YVES JEAN-CLAUDE/ est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :

TVA

Si MOTTIER*YVES JEAN-CLAUDE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR64319456778


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MOTTIER*YVES JEAN-CLAUDE/ de part son activité de 2829B (Fabrication d'autres machines d'usage général) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 02542 Métallurgie Aisne
  • 01967 Métallurgie Bas Rhin
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 00943 Métallurgie Calvados
  • 01572 Métallurgie Charente
  • 00937 Métallurgie Creuse Haute Vienne
  • 00984 Métallurgie Eure et Loir
  • 00860 Métallurgie Finistère
  • 01369 Métallurgie Loire Atlantique
  • 01059 Métallurgie Midi Pyrénées
  • 00863 Métallurgie Morbihan Ille et Vilaine
  • 01472 Métallurgie Pas de Calais
  • 00054 Métallurgie Région Parisienne
  • 00878 Métallurgie Rhône
  • 00920 Métallurgie Vienne

Dirigeants

Les mandataires sociaux