French corporate

Rapport sur FATET*JEAN PAUL/

Présentation générale de FATET*JEAN PAUL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FATET*JEAN PAUL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FATET*JEAN PAUL/ est situé au 40 RUE DES TEPPES 71290 BRIENNE
Elle a été crée le 12/1993 et elle est immatriculée sous le numéro 393238852 au greffe de CHALON-SUR-SAONE
FATET*JEAN PAUL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0149Z (Élevage d'autres animaux) et le code de l'activité de son établissement principal est 0149Z (Élevage d'autres animaux).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0149Z (Élevage d'autres animaux), les activités sont :
  • l'élevage d'animaux semi-domestiqués ou d'autres animaux vivants :
  • autruches et émeus
  • autres oiseaux (à l'exception des volailles)
  • insectes
  • lapins et autres animaux à fourrure
  • cervidés
  • bisons
  • rennes
  • la production de pelleteries, de peaux de reptiles ou d'oiseaux provenant de l'exploitation de fermes d'élevage
  • la lombriculture, l'héliciculture, la production de crustacés terrestres, etc.
  • la sériciculture et la production de cocons de vers à soie
  • l'apiculture et la production de miel et de cire d'abeille
  • l'élevage d'animaux de compagnie (à l'exception des poissons) :
  • chats et chiens
  • oiseaux, tels que des perruches, etc.
  • hamsters, etc.
  • l'élevage d'animaux divers

Mais sont exclues les activités :
  • la production de cuirs et peaux provenant de la chasse ou du piégeage (cf01.70Z)
  • l'exploitation de fermes d'élevage de grenouilles, de crocodiles, de vers marins (cf03.21Z et 03.22Z)
  • les exploitations piscicoles (cf03.21Z et 03.22Z)
  • l'hébergement et le dressage d'animaux de compagnie (cf96.09Z)
  • l'élevage de volailles (cf01.47Z)

Chiffre d’affaire

FATET*JEAN PAUL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

FATET*JEAN PAUL/ est du ressort du greffe de CHALON-SUR-SAONE dont les coordonnées postales sont 28 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE 71100 CHALON SUR SAONE
Le greffe peut être appelé au 03 85 90 07 80 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-chalonsursaone.fr.
Les greffiers sont : LACHAL Jacques , LECLERC Pierre
Le greffe est ouvert 09 à 12h/14h-16h

TVA

Si FATET*JEAN PAUL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR46393238852


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FATET*JEAN PAUL/ de part son activité de 0149Z (Élevage d'autres animaux) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux