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Rapport sur DOMEJEAN*CHAPPE/CHRISTIANE/

Présentation générale de DOMEJEAN*CHAPPE/CHRISTIANE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DOMEJEAN*CHAPPE/CHRISTIANE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DOMEJEAN*CHAPPE/CHRISTIANE/ est situé au 28 RUE JEAN JAURES 31390 CARBONNE
Elle a été crée le 19/10/1994 et elle est immatriculée sous le numéro 398536243 au greffe de TOULOUSE
DOMEJEAN*CHAPPE/CHRISTIANE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4779Z (Commerce de détail de biens d'occasion en magasin) et le code de l'activité de son établissement principal est 4779Z (Commerce de détail de biens d'occasion en magasin).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4779Z (Commerce de détail de biens d'occasion en magasin), les activités sont :
  • le commerce de détail de livres d'occasion
  • le commerce de détail d'autres biens d'occasion
  • le commerce de détail d'antiquités
  • les activités des centres de vente aux enchères (commerce de détail)

Mais sont exclues les activités :
  • le commerce de détail de véhicules automobiles d'occasion (cf45.1)
  • la vente aux enchères par Internet et les autres activités de vente aux enchères (commerce de détail) (cf47.91 et 47.99)
  • les activités de prêteurs sur gage (cf64.92Z)

Chiffre d’affaire

DOMEJEAN*CHAPPE/CHRISTIANE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

DOMEJEAN*CHAPPE/CHRISTIANE/ est du ressort du greffe de TOULOUSE dont les coordonnées postales sont PLACE DE LA BOURSE BP 7016 31068 TOULOUSE CEDEX 7
Le greffe peut être appelé au 05 61 11 02 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-toulouse.fr.
Les greffiers sont : FAVRE Anick , GIUSEPPIN Denis , MONSEGU Frédéric

TVA

Si DOMEJEAN*CHAPPE/CHRISTIANE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR30398536243


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DOMEJEAN*CHAPPE/CHRISTIANE/ de part son activité de 4779Z (Commerce de détail de biens d'occasion en magasin) sont :
  • 01880 Ameublement - négoce de l'ameublement
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01483 Commerce de détail habillement textiles
  • 01517 Commerces de détail non alimentaire
  • 01539 Commerces de détail papeterie bureau librairie
  • 02785 Organismes des commissaires priseurs judiciaires

Dirigeants

Les mandataires sociaux