HANS ET ASSOCIES NORD FRANCHE-COMTE

Présentation générale de HANS ET ASSOCIES NORD FRANCHE-COMTE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société HANS ET ASSOCIES NORD FRANCHE-COMTE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société HANS ET ASSOCIES NORD FRANCHE-COMTE est situé au 21 RUE ARISTIDE BRIAND 90300 OFFEMONT
C'est une entreprise de taille intermédiaire qui a été crée le vendredi 01 décembre 1989 et qui est immatriculée sous le numéro 352587950 au greffe de BELFORT
Elle emploie avec 6 à 9 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 69.20Z ( Activités comptables)

L'activité déclarée au greffe est : Activités comptables

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 69.20Z (Activités comptables), les activités sont :

• - l'enregistrement d'opérations commerciales pour les entreprises ou autres
• - l'établissement de déclarations fiscales pour les particuliers et les entreprises
• - l'établissement ou la vérification de comptes financiers
• - l'examen des comptes et la certification de leur exactitude
• - les activités de conseil et de représentation (autre que la représentation juridique), pour le compte de clients, devant l'administration fiscale

Mais exclus

• - le conseil de gestion en matière de systèmes comptables, les procédures de contrôle budgétaire (cf70.22Z)
• - le recouvrement de factures (cf82.91Z)
• - les activités de traitement et de tabulation des données (cf63.11Z)

Chiffre d’affaire

HANS ET ASSOCIES NORD FRANCHE-COMTE à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 6 à 9 salariés

Greffe

HANS ET ASSOCIES NORD FRANCHE-COMTE est du ressort du greffe de BELFORT dont les coordonnées postales sont 1 RUE DE MORIMONT 90000 BELFORT
Le greffe peut être appelé au 0384280557 aux horaires suivants : Lundi au Vendredi de 09h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-belfort.fr

TVA intracommunautaire

Si HANS ET ASSOCIES NORD FRANCHE-COMTE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR08352587950
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à HANS ET ASSOCIES NORD FRANCHE-COMTE de part son activité de 69.20Z ( Activités comptables) sont :

• 00787 : Cabinets d'experts comptables (85.8% des salariés)
• 05501 : Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé (1.9% des salariés)
• 01237 : Centres de gestion agréés (1.2% des salariés)
• 02316 : Centres de gestion agréés et habilités (1.1% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (9.9% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• bentz claude
• cabinet zurcher et associes (afj)
• clor denis
• guillemin vincent
• hans rené
• moraschetti guy
• seignole emmanuel
• vieille cessay paul

Les modifications survenues dans l'administration de la société HANS ET ASSOCIES NORD FRANCHE-COMTE

• 2010-03-04 : Président du Conseil d'Administration : MORASCHETTI Guy Administrateur : HANS René Administrateur : CLOR Denis Commissaire aux comptes titulaire : BENTZ Claude Commissaire aux comptes suppléant : GUILLEMIN Vincent


• 2011-09-27 : Président du Conseil d'Administration : SEIGNOLE Emmanuel Administrateur : HANS René Administrateur : CLOR Denis Commissaire aux comptes titulaire : BENTZ Claude Commissaire aux comptes suppléant : GUILLEMIN Vincent


• 2014-11-25 : Gérant : SEIGNOLE Emmanuel


• 2016-03-25 : Gérant : SEIGNOLE Emmanuel Gérant : VIEILLE CESSAY Paul


• 2018-01-03 : Gérant : SEIGNOLE Emmanuel


• 2018-07-18 : Président : SEIGNOLE Emmanuel ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ZURCHER ET ASSOCIES (AFJ)

Les autres mandats des administrateurs

• bentz claude :
• 2014-06-22 : SOCIETE HOTELIERE ECONOMIQUE DU PIED DES GOUTTES (391818366)
• 2013-12-08 : ETABLISSEMENTS MERCIER CLAUSSE (876550179)
• 2012-04-03 : ENTREPRISE LOICHOT (421764481)
• 2011-08-14 : HANS ET ASSOCIES ECA (876350273)
• 2010-01-21 : 3DCUT (519585319)
• 2009-11-20 : SAVREUX CLAUSSE DECOUPAGE (493814776)
• 1985-10-01 : BENTZ CLAUDE (335334041)
• 0000-00-00 : BENTZ CLAUDE (783343650)


• cabinet zurcher et associes (afj) :
• 2018-07-08 : HANS ET ASSOCIES EXINCOURT (876350273)
• 2018-02-06 : EST ACIERS INDUSTRIE (381212554)


• clor denis :
• 2020-11-30 : GYSS IMPRIMEUR SAS (378910426)
• 2020-02-11 : BH CONSULTING SAS (800486276)
• 2019-10-06 : ALTODIS (452588825)
• 2019-04-30 : CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE BEBLENHEIM ET ENVIRONS CIRCONSCRIPTION TERRITORIALE : FRANCE ENTIERE (778887208)
• 2019-03-21 : BOEHM BTP (677180127)
• 2018-12-07 : ANGSTHELM ET FILS (677080244)
• 2018-10-21 : MAISON PIERRE SPARR SUCCESSEURS (513609503)
• 2018-10-21 : INFORMATIQUE SERVICES CENTRE ALSACE (327325692)
• 2018-02-21 : PALASCA (753090109)
• 2015-06-17 : MONACLE (753090166)
• 2014-06-22 : THIEBAUT AUTOMOBILES (309787265)
• 2014-04-27 : NUANCES ET DECORATION BESANCON (508852571)
• 2014-01-14 : PROXIMIS (503103988)
• 2012-05-15 : SA SOCOTEL (382271450)
• 2011-02-16 : M.A.P.E. (MESURE ANALYSE PROCESS ENVIRONNEMENT) (413120320)
• 2010-10-19 : JAPY TEXTILE (875450264)
• 2010-10-13 : BLM (499528180)
• 2010-09-07 : ESSOR INFORMATIQUE (339247090)
• 2010-03-18 : GESTAM (350442133)
• 0000-00-00 : DESSINDUS (478332646)


• guillemin vincent :
• 2020-08-04 : GAILLAC DISTRIBUTION (318828092)
• 2020-06-24 : SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU RIEUBON - SHER (752502534)
• 2020-06-02 : CAMPING DE LA RIVE (896750254)
• 2020-02-19 : ESIRIS ASO (487632390)
• 2019-09-15 : MAISON TRIAS (781804919)
• 2019-09-15 : ADEMTECH (430421065)
• 2019-09-06 : CIRON SA (467201646)
• 2019-06-30 : BEYERMAN (457210268)
• 2019-05-03 : MACRIS (341760148)
• 2019-04-18 : BUMA (790972061)
• 2018-09-21 : MAISON SIMONET (444743215)
• 2018-02-08 : HOLDING B.M.H. (422233783)
• 2017-05-30 : PAYEUX RESTAURATION (523932952)
• 2017-04-05 : ETABLISSEMENTS GILLIBERT (380640987)
• 2017-02-21 : KLENS INVEST (827817636)
• 2016-10-09 : AZU'RIVAGES (519951479)
• 2015-12-24 : MAISON SUFOREM (799965611)
• 2015-08-11 : CYBELE (353424393)
• 2015-07-09 : SAS CAMPING DE L'OCEAN (398726018)
• 2015-01-23 : GUILLEMIN VINCENT (809363625)


• moraschetti guy :
• 2013-03-26 : SA CLINIQUE AUTO (876450388)
• 2011-04-28 : FIDAY GESTION (330606823)
• 2011-01-25 : BETONS MODERNES SAS (437750920)
• 2010-09-28 : VIA CORNA (525115689)
• 2009-08-09 : ETABLISSEMENTS PIERRE BOEGLI (876350125)


• seignole emmanuel :
• 2020-07-31 : HANS ET ASSOCIES SUD TERRITOIRE (887713816)
• 2020-07-31 : CAPITAL PME (885267054)
• 2018-10-21 : HANS & ASSOCIES COLMAR (340581172)
• 2018-08-03 : PARTENAIRE HANS (841524465)
• 2017-05-17 : SEBIL HOLDING (804692838)
• 2017-05-17 : FINANCIERE S.A.M (788633279)
• 2016-08-24 : MAISON DES ENTREPRISES (822152047)
• 2016-07-21 : CMDS (821586880)
• 2016-06-07 : HANS ET ASSOCIES MONTBELIARD (818500514)
• 2016-03-25 : SOFIVAL (352586515)
• 2016-03-25 : HANS ET ASSOCIES SOFIVAL (421217779)
• 2014-06-22 : THIEBAUT AUTOMOBILES (309787265)
• 2011-08-14 : HANS ET ASSOCIES ECA (876350273)
• 2010-12-13 : ELONGIES (528877327)
• 2010-10-19 : JAPY TEXTILE (875450264)
• 2010-10-13 : BLM (499528180)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société HANS ET ASSOCIES NORD FRANCHE-COMTE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	HANS ET ASSOCIES NORD FRANCHE-COMTE
Sigle de l'unité légale	ICM
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	352587950 00044
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1989-12-01 : vendredi 01 décembre 1989
Activité principale de l'unité légale	69.20Z : Activités comptables
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	ETI entreprise de taille intermédiaire
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	03 avec 6 à 9 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités juridiques et comptables
Division	Activités comptables
Activite	Activités comptables
Synonyme	comptable, expert comptable, centre de gestion

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de HANS ET ASSOCIES NORD FRANCHE-COMTE

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société HANS ET ASSOCIES NORD FRANCHE-COMTE

• vendredi 16 mai 2008: Depot des comptes
  


• mardi 05 mai 2009: Depot des comptes
  


• jeudi 04 mars 2010: Modification
  Bodacc B n°20100044 publié le 04/03/2010

  Annonce n° 1499 N° RCS : 352587950 - Dénomination : HANS ET ASSOCIES ICM-DMCE - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président du Conseil d'Administration : MORASCHETTI Guy Administrateur : HANS René Administrateur : CLOR Denis Commissaire aux comptes titulaire : BENTZ Claude Commissaire aux comptes suppléant : GUILLEMIN Vincent - Modification : Modification survenue sur l'administration



• lundi 17 mai 2010: Depot des comptes
  


• mercredi 11 mai 2011: Depot des comptes
  


• mardi 27 septembre 2011: Modification
  Bodacc B n°20110187 publié le 27/09/2011

  Annonce n° 2424 N° RCS : 352587950 - Dénomination : HANS ET ASSOCIES ICM-DMCE - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président du Conseil d'Administration : SEIGNOLE Emmanuel Administrateur : HANS René Administrateur : CLOR Denis Commissaire aux comptes titulaire : BENTZ Claude Commissaire aux comptes suppléant : GUILLEMIN Vincent - Modification : Modification survenue sur l'administration



• lundi 09 juillet 2012: Depot des comptes
  


• mercredi 30 janvier 2013: Modification
  Bodacc B n°20130021 publié le 30/01/2013

  Annonce n° 2709 N° RCS : 352587950 - Dénomination : HANS ET ASSOCIES ICM - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : - Modification : Modification survenue sur le sigle, la dénomination



• lundi 27 mai 2013: Depot des comptes
  


• mardi 25 novembre 2014: Modification
  Bodacc B n°20140226 publié le 25/11/2014

  Annonce n° 1525 N° RCS : 352587950 - Dénomination : HANS ET ASSOCIES ICM - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant : SEIGNOLE Emmanuel - Modification : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration



• samedi 18 avril 2015: Depot des comptes
  


• samedi 18 avril 2015: Depot des comptes
  


• mardi 05 janvier 2016: Modification
  Bodacc B n°20160002 publié le 05/01/2016

  Annonce n° 2497 N° RCS : 352587950 - Dénomination : HANS ET ASSOCIES BELFORT - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : - Modification : Modification survenue sur le sigle, la dénomination et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal



• jeudi 03 mars 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 25 mars 2016: Modification
  Bodacc B n°20160060 publié le 25/03/2016

  Annonce n° 1398 N° RCS : 352587950 - Dénomination : HANS ET ASSOCIES BELFORT - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant : SEIGNOLE Emmanuel Gérant : VIEILLE CESSAY Paul - Modification : Modification survenue sur l'administration



• mercredi 22 juin 2016: Modification
  Bodacc B n°20160122 publié le 22/06/2016

  Annonce n° 2068 N° RCS : 352587950 - Dénomination : HANS ET ASSOCIES NORD FRANCHE-COMTE - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : - Modification : Modification survenue sur la dénomination



• mercredi 18 janvier 2017: Depot des comptes
  


• mercredi 17 mai 2017: Modification
  Bodacc B n°20170094 publié le 17/05/2017

  Annonce n° 1300 N° RCS : 352587950 - Dénomination : HANS ET ASSOCIES NORD FRANCHE-COMTE - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 200000 EUR - Administration : - Modification : Modification survenue sur le capital



• mercredi 03 janvier 2018: Modification
  Bodacc B n°20180001 publié le 03/01/2018

  Annonce n° 4222 N° RCS : 352587950 - Dénomination : HANS ET ASSOCIES NORD FRANCHE-COMTE - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant : SEIGNOLE Emmanuel - Modification : Modification survenue sur l'administration



• mardi 13 février 2018: Depot des comptes
  


• mercredi 18 juillet 2018: Modification
  Bodacc B n°20180134 publié le 18/07/2018

  Annonce n° 3040 N° RCS : 352587950 - Dénomination : HANS ET ASSOCIES NORD FRANCHE-COMTE - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 210000 EUR - Administration : Président : SEIGNOLE Emmanuel ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ZURCHER ET ASSOCIES (AFJ) - Modification : Modification survenue sur le capital, la forme juridique, l'administration



• jeudi 21 mars 2019: Depot des comptes
  


• jeudi 11 avril 2019: Vente
  Bodacc A publié le //

  Annonce n° 2053 N° RCS : 352587950 - Dénomination : HANS ET ASSOCIES NORD FRANCHE-COMTE - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 210000.00 EUR - Administration : - Categorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement) - Journal : - Opposition : Art. L.236-21 du code de commerce - Origine :



• dimanche 14 juillet 2019: Modification
  Bodacc B n°20190134 publié le 14/07/2019

  Annonce n° 2190 N° RCS : 352587950 - Dénomination : HANS ET ASSOCIES NORD FRANCHE-COMTE Missions de commissaires aux comptes, prise de participations dans toutes sociétés d'expertise comptable et commissaires aux comptes - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : - Modification : Modification survenue sur l'activité.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société HANS ET ASSOCIES NORD FRANCHE-COMTE

• vendredi 18 avril 2003 : Fermé
  17 RUE P DREYFUS SCHMIDT 90000 BELFORT


• vendredi 04 décembre 2015 : Fermé
  6 RUE EMILE PY 90000 BELFORT


• lundi 31 décembre 2018 : HANS ET ASSOCIES Fermé
  19 RUE DES MINES 25400 EXINCOURT


• dimanche 31 janvier 2016 : Ouvert
  21 RUE ARISTIDE BRIAND 90300 OFFEMONT