BRUSSET

Présentation générale de BRUSSET

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BRUSSET et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BRUSSET est situé au 70 CHE DE LA BARQUE 84290 CAIRANNE
C'est une qui a été crée le mercredi 01 septembre 1993 et qui est immatriculée sous le numéro 393954581 au greffe de AVIGNON
Elle emploie avec 3 à 5 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SA à directoire (s.a.i.) au capital de 149 000,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 01.21Z ( Culture de la vigne)

L'activité déclarée au greffe est : Culture de la vigne

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 01.21Z (Culture de la vigne), les activités sont :

• - la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Mais exclus

• - la production de vins (cf11.02)

Chiffre d’affaire

BRUSSET à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de 31 138.00 € grace à 1 établissement(s) et avec 3 à 5 salariés

Greffe

BRUSSET est du ressort du greffe de AVIGNON dont les coordonnées postales sont 2 BD LIMBERT 84097 AVIGNON CEDEX 9
Le greffe peut être appelé au 0490143182 aux horaires suivants : Du lundi au vendredi, 8h-11h et 13h30h-16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-avignon.fr

TVA intracommunautaire

Si BRUSSET est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR41393954581
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BRUSSET de part son activité de 01.21Z ( Culture de la vigne) sont :

• : (% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• bronner oskar
• brusset daniel
• brusset laurent
• grafmeyer pierre
• rey jean-pascal
• rouvier gerard yvon gaston.
• rouvier gerard, yvon, gaston
• roux adrien.
• siccardi ugo

Les modifications survenues dans l'administration de la société BRUSSET

• 2009-06-23 : Président du Conseil de Surveillance : BRUSSET Daniel. Directeur général unique du directoire : BRUSSET Laurent. Membre du Conseil de Surveillance : ROUX Adrien. Membre du Conseil de Surveillance : ROUVIER Gerard Yvon Gaston. Membre du Directoire : BRUSSET Laurent. Membre du Conseil de Surveillance : BRONNER Oskar. Commissaire aux comptes titulaire : GRAFMEYER Pierre. Commissaire aux comptes suppléant : REY Jean-Pascal.


• 2013-02-17 : Président du conseil de surveillance : BRUSSET Daniel Directeur général unique : BRUSSET Laurent Membre du conseil de surveillance : ROUVIER Gerard, Yvon, Gaston Membre du directoire : BRUSSET Laurent Vice-président du conseil de surveillance : SICCARDI Ugo Membre du conseil de surveillance : BRONNER Oskar Commissaire aux comptes titulaire : GRAFMEYER Pierre Commissaire aux comptes suppléant : REY Jean-Pascal


• 2020-01-28 : Directeur général unique : BRUSSET Laurent ; Président du conseil de surveillance : BRUSSET Daniel ; Membre du conseil de surveillance : ROUVIER Gerard Yvon Gaston ; Membre du directoire : BRUSSET Laurent ; Vice-président du conseil de surveillance : SICCARDI Ugo

Les autres mandats des administrateurs

• brusset daniel :
• 2011-05-05 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE (783210511)
• 1989-04-01 : BRUSSET DANIEL (350882403)
• 1987-12-02 : BRUSSET DANIEL (343669701)
• 1900-01-01 : BRUSSET DANIEL (300629532)


• brusset laurent :
• 1989-10-01 : BRUSSET LAURENT (353242860)


• grafmeyer pierre :
• 2020-05-15 : BECALPI IMMO (439215609)
• 2018-01-04 : FUGAM (451858385)
• 2016-01-13 : CABINET BALLARA (401311931)
• 2015-11-11 : SPIRAL VERTICAL SOLUTIONS (451009344)
• 2015-09-18 : AXIOR (522534247)
• 2014-11-28 : SAS LE CHATEAU D'EBBLINGHEM (419843206)
• 2014-04-25 : SPIRAL GROUP (472801463)
• 2013-08-09 : MEDICREA TECHNOLOGIES (380133918)
• 2013-07-26 : AUTO-IES (332024975)
• 2013-07-24 : FINANCIOR (397635350)
• 2013-07-19 : SAMARO (305036006)
• 2012-09-20 : SC INV. (451275432)
• 2012-01-25 : AD PARTICIPATION (419751706)
• 2011-12-07 : FERMOB (349797357)
• 2011-11-09 : REYBIER FOURNIER PARTICIPATION SA (350783551)
• 2011-10-23 : DDS (419670716)
• 2010-12-21 : REYBIER ABP (529107153)
• 2010-08-27 : A.E.T. GROUP (404071086)
• 2010-03-09 : OUTIMAT B.T.P. (411412653)
• 2010-03-02 : INFORMATIQUE DISTRIBUTION SERVICES (337816649)


• rey jean-pascal :
• 2016-02-23 : SIMU (425650090)
• 2015-04-28 : FUGAM (451858385)
• 2014-10-21 : MEDICREA INTERNATIONAL (393175807)
• 2014-05-20 : LIRELEC (321043432)
• 2014-04-25 : S.N.C.T.P (017050667)
• 2014-03-27 : CARFI SA (380810382)
• 2014-03-25 : REY Jean-Pascal (794550632)
• 2013-10-15 : GROUPE RBDH (421893769)
• 2012-10-16 : AQUILON (752689190)
• 2012-09-11 : QUINSON-FONLUPT (756200093)
• 2012-06-05 : CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE LA VERRERIE (443649348)
• 2011-09-27 : ADETEL WIREWAVE (503827602)
• 2011-09-27 : HPM FINANCES (490007929)
• 2011-09-06 : ATELIERS MECANIQUES DU BUGEY - A.M.B. (304880081)
• 2010-12-02 : BREIZADIC (487536815)
• 2010-04-16 : ALIZE (498868918)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société BRUSSET et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	BRUSSET
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	393954581 00012
Catégorie juridique de l'unité légale	5699 SA à directoire (s.a.i.)
Date de création de l'unité légale	1993-09-01 : mercredi 01 septembre 1993
Activité principale de l'unité légale	01.21Z : Culture de la vigne
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 avec 3 à 5 salariés
Activité
Section	Agriculture, sylviculture et pêche
Sous section	Culture et production animale, chasse et services annexes
Division	Cultures permanentes
Activite	Culture de la vigne
Synonyme	agriculteur, cultivateur, producteur, vigneron, viticulteur

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de BRUSSET

CO Actif ( brut - net ) :

2020	3 147 850.00	1 964 473.00
2019	1 183 377.00	1 690 983.00

DA Capital social ou individuel :

2020	149 000.00
2019	149 000.00

DI Bénéfice ou perte :

2020	31 138.00
2019	79 855.00

EE Passif :

2020	1 964 473.00
2019	1 690 983.00

VY Dettes ( en cours - plus de 5 ans) :

2020	796 530.00	249 875.00
2019	508 477.00	38 178.00

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société BRUSSET

• mercredi 14 janvier 2009: Depot des comptes
  


• mercredi 25 février 2009: Depot des comptes
  


• mardi 23 juin 2009: Modification
  Bodacc B n°20090118 publié le 23/06/2009

  Annonce n° 2137 N° RCS : 393954581 - Dénomination : DOMAINE BRUSSET - forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance - capital : - Administration : Président du Conseil de Surveillance : BRUSSET Daniel. Directeur général unique du directoire : BRUSSET Laurent. Membre du Conseil de Surveillance : ROUX Adrien. Membre du Conseil de Surveillance : ROUVIER Gerard Yvon Gaston. Membre du Directoire : BRUSSET Laurent. Membre du Conseil de Surveillance : BRONNER Oskar. Commissaire aux comptes titulaire : GRAFMEYER Pierre. Commissaire aux comptes suppléant : REY Jean-Pascal. - Modification : Modification survenue sur l'administration



• lundi 15 mars 2010: Depot des comptes
  


• lundi 21 février 2011: Depot des comptes
  


• lundi 06 février 2012: Depot des comptes
  


• dimanche 17 février 2013: Modification
  Bodacc B n°20130034 publié le 17/02/2013

  Annonce n° 1750 N° RCS : 393954581 - Dénomination : DOMAINE BRUSSET - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - capital : - Administration : Président du conseil de surveillance : BRUSSET Daniel Directeur général unique : BRUSSET Laurent Membre du conseil de surveillance : ROUVIER Gerard, Yvon, Gaston Membre du directoire : BRUSSET Laurent Vice-président du conseil de surveillance : SICCARDI Ugo Membre du conseil de surveillance : BRONNER Oskar Commissaire aux comptes titulaire : GRAFMEYER Pierre Commissaire aux comptes suppléant : REY Jean-Pascal - Modification : Modification survenue sur l'administration



• lundi 25 février 2013: Depot des comptes
  


• mardi 22 avril 2014: Depot des comptes
  


• mercredi 04 février 2015: Depot des comptes
  


• mercredi 09 mars 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 17 février 2017: Depot des comptes
  


• mardi 27 février 2018: Depot des comptes
  


• mardi 05 février 2019: Depot des comptes
  


• mardi 24 décembre 2019: Depot des comptes
  


• mardi 28 janvier 2020: Modification
  Bodacc B n°20200019 publié le 28/01/2020

  Annonce n° 2858 N° RCS : 393954581 - Dénomination : DOMAINE BRUSSET Exploitation agricole sous toutes ses formes - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - capital : - Administration : Directeur général unique : BRUSSET Laurent ; Président du conseil de surveillance : BRUSSET Daniel ; Membre du conseil de surveillance : ROUVIER Gerard Yvon Gaston ; Membre du directoire : BRUSSET Laurent ; Vice-président du conseil de surveillance : SICCARDI Ugo - Modification : Modification survenue sur l'administration.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société BRUSSET

• mardi 01 janvier 2008 : Ouvert
  70 CHE DE LA BARQUE 84290 CAIRANNE