MADEMOISELLE ANNE

Présentation générale de MADEMOISELLE ANNE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MADEMOISELLE ANNE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MADEMOISELLE ANNE est situé au 9 CHE SUR CRETE 25660 FONTAIN
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le lundi 01 janvier 2018 et qui est immatriculée sous le numéro 834611006 au greffe de BESANCON
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 74.10Z ( Activités spécialisées de design)

L'activité déclarée au greffe est : Toutes activités de prestations dans les domaines suivants : graphisme, impression, design industriel, études, prototypages. Fabrication et commercialisation de produits d'horlogerie, bijouterie et jouets, articles pédagogiques et éducatifs. Edition de livres pédagogiques accessoires à  la méthode appliquée au produit.

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 74.10Z (Activités spécialisées de design), les activités sont :

• - la création de modèles pour les articles textiles, les articles d'habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
• - la décoration d'intérieur
• - le design industriel, c'est-à-dire la création et l'élaboration d'avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l'apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de
• - les activités de concepteurs graphiques

Mais exclus

• - la conception architecturale (cf71.11Z)
• - la conception et la programmation de pages web (cf62.01Z)
• - les activités d'ingénierie, c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf71.12B)

Chiffre d’affaire

MADEMOISELLE ANNE à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

MADEMOISELLE ANNE est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : 9h30 à 12 h et 14h à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr

TVA intracommunautaire

Si MADEMOISELLE ANNE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR63834611006
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MADEMOISELLE ANNE de part son activité de 74.10Z ( Activités spécialisées de design) sont :

• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (21% des salariés)
• 00303 : Couture Région parisienne (8.7% des salariés)
• 02332 : Entreprises d'architecture (6.3% des salariés)
• 00086 : Publicité (6.2% des salariés)
• 02098 : Prestataires de services secteur tertiaire (5% des salariés)
• 00247 : Industries de l'habillement (4.9% des salariés)
• 01411 : Fabrication de l'ameublement (3% des salariés)
• 00018 : Industries textiles (2.9% des salariés)
• 00567 : Bijouterie joaillerie orfèvrerie (2.7% des salariés)
• 00500 : Commerces de gros bonneterie lingerie chaussures (2.6% des salariés)
• 01880 : Ameublement - négoce de l'ameublement (2.6% des salariés)
• 00828 : Métallurgie Manche (2.3% des salariés)
• 01597 : Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (2.1% des salariés)
• 01596 : Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés (2% des salariés)
• 02306 : Métiers du verre (1.4% des salariés)
• 01517 : Commerces de détail non alimentaire (1.1% des salariés)
• 00573 : Commerces de gros (1.1% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (24.4% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• anne, claude, michèle
• frachebois anne, claude, michèle né(e) gillen

Les modifications survenues dans l'administration de la société MADEMOISELLE ANNE

• 2018-01-15 : Président : FRACHEBOIS Anne, Claude, Michèle né(e) GILLEN


• 2020-04-23 : Président : Anne, Claude, Michèle

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société MADEMOISELLE ANNE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	MADEMOISELLE ANNE
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	834611006 00034
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2018-01-01 : lundi 01 janvier 2018
Activité principale de l'unité légale	74.10Z : Activités spécialisées de design
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division	Activités spécialisées de design
Activite	Activités spécialisées de design
Synonyme	design, designer, mode, styliste, stylisme, agence de design, design industriel, concepteur graphique, décoration d'intérieur

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de MADEMOISELLE ANNE

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société MADEMOISELLE ANNE

• lundi 01 janvier 2018: Immatriculation
  Bodacc A publié le 01/01/2018

  N° RCS : 834611006 - Dénomination : Mademoiselle Anne - Adresse : 14 route de la Maltournée 25720 Larnod - Activité : Toutes activités de prestations dans les domaines suivants : graphisme, impression, design industriel, études, prototypages. Fabrication et commercialisation de produits d'horlogerie, bijouterie et jouets, articles pédagogiques et éducatifs. Edition de livres pédagogiques accessoires à  la méthode appliquée au produit. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 200 EUR - Administration : Président : FRACHEBOIS Anne, Claude, Michèle né(e) GILLEN



• lundi 15 janvier 2018: Creation
  Bodacc A publié le 15/01/2018

  N° RCS : 834611006 - Dénomination : Mademoiselle Anne - Adresse : 14 route de la Maltournée 25720 Larnod - Activité : Toutes activités de prestations dans les domaines suivants : graphisme, impression, design industriel, études, prototypages. Fabrication et commercialisation de produits d'horlogerie, bijouterie et jouets, articles pédagogiques et éducatifs. Edition de livres pédagogiques accessoires à  la méthode appliquée au produit. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 200 EUR - Administration : Président : FRACHEBOIS Anne, Claude, Michèle né(e) GILLEN



• mercredi 06 juin 2018: Vente
  Bodacc A publié le 29/05/2018

  Annonce n° 638 N° RCS : 834611006 - Dénomination : Mademoiselle Anne 14 route de la Maltournée 25720 Larnod Toutes activités de prestations dans les domaines suivants : graphisme, impression, design industriel, études, prototypages. Fabrication et commercialisation de produits d'horlogerie, bijouterie et jouets, articles pédagogiques et éducatifs. Edition - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 40000 EUR - Administration : Président : FRACHEBOIS Anne, Claude, Michèle né(e) GILLEN - Categorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement) - Journal : EST REPUBLICAIN - Opposition : - Origine : Fonds précédemment exploité en location gérance, acquis par apport



• vendredi 21 décembre 2018: Modification
  Bodacc B n°20180244 publié le 21/12/2018

  Annonce n° 612 N° RCS : 834611006 - Dénomination : Mademoiselle Anne Toutes activités de prestations dans les domaines suivants : graphisme, impression, design industriel, études, prototypages. Fabrication et commercialisation de produits d'horlogerie, bijouterie et jouets, articles pédagogiques et éducatifs. Edition de livres pédagogiques accessoires à  la méthode appliquée au produit. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : - Modification : Modification survenue sur le nom commercial, transfert du siège social, transfert de l'établissement principal.



• dimanche 05 mai 2019: Depot des comptes
  


• mardi 07 avril 2020: Modification
  Bodacc B n°20200069 publié le 07/04/2020

  Annonce n° 262 N° RCS : 834611006 - Dénomination : Mademoiselle Anne Toutes activités de prestations dans les domaines suivants : graphisme, impression, design industriel, études, prototypages. Fabrication et commercialisation de produits d'horlogerie, bijouterie et jouets, articles pédagogiques et éducatifs. Edition de livres pédagogiques accessoires à  la méthode appliquée au produit. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 34000.00 EUR - Administration : - Modification : Modification survenue sur le capital, transfert du siège social.



• jeudi 23 avril 2020: Modification
  Bodacc B n°20200080 publié le 23/04/2020

  Annonce n° 158 N° RCS : 834611006 - Dénomination : Mademoiselle Anne Toutes activités de prestations dans les domaines suivants : graphisme, impression, design industriel, études, prototypages. Fabrication et commercialisation de produits d'horlogerie, bijouterie et jouets, articles pédagogiques et éducatifs. Edition de livres pédagogiques accessoires à  la méthode appliquée au produit. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : Anne, Claude, Michèle - Modification : Modification survenue sur l'administration.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société MADEMOISELLE ANNE

• lundi 19 novembre 2018 : Fermé
  14 RTE DE LA MALTOURNEE 25720 LARNOD


• jeudi 05 mars 2020 : Fermé
  25 RTE DE LA MALTOURNEE 25720 LARNOD


• jeudi 05 mars 2020 : Ouvert
  9 CHE SUR CRETE 25660 FONTAIN