FEDERAT FRANCAISE PETANQUE JEU PROVENCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1986-05-01 : jeudi 01 mai 1986
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	FEDERAT FRANCAISE PETANQUE JEU PROVENCAL
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00026
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	339875460
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2022-01-03T08:59:20 : lundi 03 janvier 2022 - 08h59

Les établissements

SQ CASSINI 77100 MEAUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.6C : Autres activités sportives
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	77284
Code postal	77100
Complément d’adresse	BT CHAMBORT APPT 730
Date de création de l’établissement	jeudi 01 mai 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 12 février 1999
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 10h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MEAUX
Libellé de voie	CASSINI
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	339875460
Numéro Siret	33987546000018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	SQ : Square

RUE CHARLES DE GAULLE 77720 MORMANT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	77317
Code postal	77720
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	vendredi 12 février 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 03 janvier 2022 - 08h59
Distribution spéciale de l’établissement	BP 41
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MORMANT
Libellé de voie	CHARLES DE GAULLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	339875460
Numéro Siret	33987546000026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue