BAS FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1988-05-19 : jeudi 19 mai 1988
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BAS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	344924642
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2010-08-14T00:31:49 : samedi 14 août 2010 - 00h31

Les établissements

MAS BOSQUET 13200 ARLES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.1A : Terrassements divers, démolition
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	13004
Code postal	13200
Complément d’adresse	QU MONTMAJOUR
Date de création de l’établissement	jeudi 19 mai 1988
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juin 1993
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 15 décembre 2006 - 00h33
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ARLES
Libellé de voie	MAS BOSQUET
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	344924642
Numéro Siret	34492464200012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

QRT SAINT GABRIEL 13150 TARASCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	13108
Code postal	13150
Complément d’adresse	MAS LA CHEVALIERE
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 13 novembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	dimanche 01 février 2009 - 10h16
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TARASCON
Libellé de voie	QRT SAINT GABRIEL
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	344924642
Numéro Siret	34492464200020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)