BELL GILLES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1994-03-16 : mercredi 16 mars 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BELL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	GILLES
Prénom usuel de la personne physique	GILLES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	394506414
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:18:13 : lundi 29 août 2022 - 09h18

Les établissements

16 LOT LES PRES DE CORCELLES 01600 TREVOUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.4B : Réalisation et entretien de plantations ornementales
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01427
Code postal	01600
Date de création de l’établissement	mercredi 16 mars 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juillet 1997
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TREVOUX
Libellé de voie	LES PRES DE CORCELLES
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	16
Numéro Siren	394506414
Numéro Siret	39450641400017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LOT : Lotissement

RUE DES GARDES 01480 ARS-SUR-FORMANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4399DC : autres travaux speciaux de construction
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01021
Code postal	01480
Date de création de l’établissement	mardi 01 juillet 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h18
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ARS-SUR-FORMANS
Libellé de voie	DES GARDES
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	394506414
Numéro Siret	39450641400025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue