ATELIER CONFECTION INDUST SPECIALISEE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	13.92Z : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1964-01-01 : mercredi 01 janvier 1964
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-09-30 : jeudi 30 septembre 2021
Dénomination de l'unité légale	ATELIER CONFECTION INDUST SPECIALISEE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	14
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	A C I S
Numéro Siren	464202365
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	03 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:10:07 : lundi 29 août 2022 - 09h10

Les établissements

33540 SAUVETERRE-DE-GUYENNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	17.5E :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	33506
Code postal	33540
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 1964
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 05 novembre 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAUVETERRE-DE-GUYENNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	464202365
Numéro Siret	46420236500019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

1225 RTE ROUTE DU LOT 47500 CONDEZAYGUES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	13.92Z : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1395ZZ :
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	47070
Code postal	47500
Date de création de l’établissement	vendredi 05 novembre 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 décembre 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h10
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CONDEZAYGUES
Libellé de voie	ROUTE DU LOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1225
Numéro Siren	464202365
Numéro Siret	46420236500027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	03 : 6 à 9 salariés
Type de voie	RTE : Route