SCCV LE CLOS DES LUMIERES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	41.10D : Supports juridiques de programmes
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	6541 : Société civile immobilière de construction-vente
Date de création de l'unité légale	2006-08-03 : jeudi 03 août 2006
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-07-25 : samedi 25 juillet 2009
Dénomination de l'unité légale	SCCV LE CLOS DES LUMIERES
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00023
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	491527339
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2012-02-18T01:35:06 : samedi 18 février 2012 - 01h35

Les établissements

16 RTE D EAUNES 31600 MURET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.10D : Supports juridiques de programmes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31395
Code postal	31600
Date de création de l’établissement	jeudi 03 août 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 17 mars 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 26 mai 2009 - 13h18
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	MURET
Libellé de voie	D EAUNES
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	16
Numéro Siren	491527339
Numéro Siret	49152733900015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

95 AV JEAN RIEUX 31500 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.10D : Supports juridiques de programmes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31500
Date de création de l’établissement	mardi 17 mars 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 17 mars 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h57
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	JEAN RIEUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	95
Numéro Siren	491527339
Numéro Siret	49152733900023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue