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Numero de la parution	20090130
Date de la parution	0000-00-00
Numéro J.O.	BXA081870025629
Numéro de l'avis dans la parution	2742
N° de département du Greffe	69
Code Greffe qui a procédé à l'avis	TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Identifiant unique	69012008RJ1104F1F7B14E-397E-4348-91A5-8B315667AF77
AVIS
Identification RM	382 454 445
Code RM	RM
Département RM	69
Activité	maçonnerie générale, rénovation de bâtiment
ADRESSE OU SIEGE SOCIAL
Numéro de la voie	96
Type de la voie	rue
Nom de la voie	de Saint-Cyr
Code Postal	69009
Ville/Bureau distributeur	LYON
PERSONNE MORALE OU PHYSIQUE
Nom de famille (naissance)	DOS SANTOS FRANCISCO
Prénom	José
Nom d'usage	DOS SANTOS FRANCISCO
Non inscrit	RCS non inscrit.
JUGEMENT
Famille de jugement	Extrait de jugement
Nature du jugement	Jugement d'interdiction de gérer
Date du jugement	27 mai 2009
Complément du jugement	Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de Dos Santos Francisco pour une durée de 8 ans
Identification RM	382 454 445
Code RM	RM
Département RM	69