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Numero de la parution	20090003
Date de la parution	0000-00-00
Numéro J.O.	BXA08365002746X
Numéro de l'avis dans la parution	1785
N° de département du Greffe	31
Code Greffe qui a procédé à l'avis	TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Identifiant unique	31022007RJ082822307454-F2BA-4748-A0CF-E07F101855F7
AVIS
Identification RM	489 488 304
Code RM	RM
Département RM	31
Activité	maçonnerie générale
ADRESSE OU SIEGE SOCIAL
Numéro de la voie	52
Type de la voie	boulevard
Nom de la voie	Gabriel Koenigs
Code Postal	31300
Ville/Bureau distributeur	TOULOUSE
PERSONNE MORALE OU PHYSIQUE
Nom de famille (naissance)	OZKUL
Prénom	Stephane
Nom d'usage	OZKUL
Non inscrit	RCS non inscrit.
JUGEMENT
Famille de jugement	Extrait de jugement
Nature du jugement	Jugement de faillite personnelle
Date du jugement	23 décembre 2008
Complément du jugement	Jugement prononçant la faillite personnelle à l'encontre de Ozkul Stéphane pour une durée de 5 ans
Identification RM	489 488 304
Code RM	RM
Département RM	31