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Numero de la parution	20090208
Date de la parution	0000-00-00
Numéro J.O.	BXA09294002055O
Numéro de l'avis dans la parution	3383
N° de département du Greffe	90
Code Greffe qui a procédé à l'avis	TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Identifiant unique	900136940
AVIS
Identification RM	450 868 435
Code RM	RM
Département RM	90
Activité	Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
ADRESSE OU SIEGE SOCIAL
Numéro de la voie	1
Type de la voie	rue
Nom de la voie	du Docteur Frery
Code Postal	90400
Ville/Bureau distributeur	Danjoutin
PERSONNE MORALE OU PHYSIQUE
Nom de famille (naissance)	FRISON
Prénom	Nathalie Françoise
Nom d'usage	ZAPPAROLI
valeurs RCS, RSEIRL, RA, RSAC	RCS
Greffe d'immatriculation du dossier	Belfort
JUGEMENT
Famille de jugement	Avis de dépôt
Nature du jugement	Dépôt de l'état de collocation
Date du jugement	29 septembre 2009
Complément du jugement	L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du juge de l'exécution du tribunal de grande instance BELFORT. La publicité dans le journal d'annonces légales Est Républicain a été faite le 5 octobre 2009 .
Identification RM	450 868 435
Code RM	RM
Département RM	90