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Numero de la parution	20160217
Date de la parution	0000-00-00
Numéro J.O.	BXA16308001626I
Numéro de l'avis dans la parution	1376
N° de département du Greffe	31
Code Greffe qui a procédé à l'avis	TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Identifiant unique	31022011RJ0612C684A475-CA2C-1645-BE07-3951D91C3D62
AVIS
Identification RM	341 648 228
Code RM	RM
Département RM	31
Activité	commerce détail en qualité d'ambulant de fruits et légumes
ADRESSE OU SIEGE SOCIAL
Nom de la voie	Codeoueille
Code Postal	31220
Ville/Bureau distributeur	Mondavezan
PERSONNE MORALE OU PHYSIQUE
Nom de famille (naissance)	ZANCONATO
Prénom	Marcel, Daniel
Nom d'usage	ZANCONATO
valeurs RCS, RSEIRL, RA, RSAC	RCS
Greffe d'immatriculation du dossier	Toulouse
JUGEMENT
Famille de jugement	Avis de dépôt
Nature du jugement	Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Date du jugement	28 octobre 2016
Complément du jugement	La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Identification RM	341 648 228
Code RM	RM
Département RM	31