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BODACC
Numero de la parution	20090021
Date de la parution	2009-01-31
AVIS
Numéro d'identification J.O.	BXA080230078967
Numéro de l'avis dans la parution	309
N° de département du Greffe	31
Code Greffe qui a procédé à l'avis	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
ETABLISSEMENT
Type de la voie	chemin
Nom de la voie	du Parc
Complément géographique	Zone Artisanale Al Cros
Code Postal	31660
Ville/Bureau distributeur	Buzet-sur-Tarn
ACTE
Catégorie	Immatriculation d'une personne physique suite à transfert de l'établissement principal
Descriptif de la modification	Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.
PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE
Nom de famille (naissance)	BELLET
Prénom	Jean
Nom d'usage	BELLET
N° d'identification	422 041 186
valeur fixée à RCS	RCS
Greffe d'immatriculation du dossier	Toulouse