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BODACC RSC A : GRANGE ROYET - HMCPA

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BODACC
Numero de la parution	20090084
Date de la parution	2009-04-30
AVIS
Numéro d'identification J.O.	BXA08114005594M
Numéro de l'avis dans la parution	263
N° de département du Greffe	25
Code Greffe qui a procédé à l'avis	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
ETABLISSEMENT
Origine du fonds	Création
Type établissement	Etablissement principal
Activité	La constitution, l'amélioration, l' équipement, la conservation ou la gestion d'un ou plusieurs massifs forestiers avec leurs accessoires ou dépendances inséparables sur les terrains boisés ou à boiser.
Complément géographique	Lieudit le Petit Mantzet Grange Royet
Code Postal	25240
Ville/Bureau distributeur	Les Villedieu
ACTE
Date immatriculation	2009-04-02
Catégorie Création	Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de début d'activité	2009-03-27
PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE
Dénomination	GRANGE ROYET - HMCPA
Forme juridique	Groupement forestier
Capital	420000
Devise du capital	EUR
Administration	Gérant associé : JAILLET Pierre. Gérant associé : JAILLET Alain.
N° d'identification	511674095
valeur fixée à RCS	RCS
Greffe d'immatriculation du dossier	Besançon
ADRESSE
Complément géographique	Lieudit le Petit Mantzet Grange Royet
Code Postal	25240
Ville/Bureau distributeur	Les Villedieu