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BODACC
Numero de la parution	20090130
Date de la parution	2009-07-09
AVIS
Numéro d'identification J.O.	BXA081870014553
Numéro de l'avis dans la parution	789
N° de département du Greffe	43
Code Greffe qui a procédé à l'avis	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
ETABLISSEMENT
Origine du fonds	Fonds précédemment exploité par le conjoint
Type établissement	Etablissement principal
Activité	Vente ambulante sur foires et marchés et sur salons,de fruits et légumes.
Type de la voie	lieu-dit
Nom de la voie	Terrières
Code Postal	43620
Ville/Bureau distributeur	Saint-Pal-de-Mons
ACTE
	2009-06-22
Catégorie	Immatriculation d'une personne physique, établissement principal précédemment exploité par le conjoint
Date d'effet utilisée pour les greffes dépendants du Ministère de la Justice	1er juin 2009
Date de début d'activité	2009-06-01
Descriptif de la modification	Mutation entre époux
PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE
Nom de famille (naissance)	FAURE
Prénom	Marjorie
Nom d'usage	MOREL
Nationalité	Française
N° d'identification	398 174 763
valeur fixée à RCS	RCS
Greffe d'immatriculation du dossier	Le Puy-en-Velay
PRECEDENT EXPLOITANT
Nom	MOREL
Prénom	Joseph
N° d'identification	714 401 460
valeur fixée à RCS	RCS
Greffe d'immatriculation du dossier	Le Puy-en-Velay