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BODACC RSC A : BAC Alfred, Joseph, Marius

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BODACC
Numero de la parution	20090238
Date de la parution	2009-12-10
AVIS
Numéro d'identification J.O.	BXA09336000730U
Numéro de l'avis dans la parution	67
N° de département du Greffe	15
Code Greffe qui a procédé à l'avis	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC
ETABLISSEMENT
Origine du fonds	Fonds précédemment exploité par le conjoint
Type établissement	Etablissement principal
Activité	travaux agricoles, sciage.
Nom de la voie	les Causses
Code Postal	15600
Ville/Bureau distributeur	Quézac
ACTE
	2009-11-25
Catégorie	Immatriculation d'une personne physique, établissement principal précédemment exploité par le conjoint
Date d'effet utilisée pour les greffes dépendants du Ministère de la Justice	1er décembre 2009
Date de début d'activité	2009-12-01
Descriptif de la modification	Mutation entre époux
PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE
Nom de famille (naissance)	BAC
Prénom	Alfred, Joseph, Marius
Nationalité	Française
N° d'identification	779 099 167
valeur fixée à RCS	RCS
Greffe d'immatriculation du dossier	Aurillac
PRECEDENT EXPLOITANT
Nom	LAVEISSIERE
Prénom	Yvette
Non d'usage	BAC
N° d'identification	442 145 009
valeur fixée à RCS	RCS
Greffe d'immatriculation du dossier	Aurillac