CORNUAULT Anne-Marie, Jeanne, Simone 449490903: BODACC Legal event RCS A deposit

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BODACC RSC A : CORNUAULT Anne-Marie, Jeanne, Simone

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BODACC
Numero de la parution	20090238
Date de la parution	2009-12-10
AVIS
Numéro d'identification J.O.	BXA09338000071W
Numéro de l'avis dans la parution	693
N° de département du Greffe	79
Code Greffe qui a procédé à l'avis	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
ETABLISSEMENT
Origine du fonds	Fonds précédemment exploité par le conjoint
Type établissement	Etablissement principal
Activité	Débit de tabacs articles de fumeurs bimbeloterie française des jeux presse relais poste
Enseigne	LA CIVETTE
Numéro de la voie	40
Type de la voie	rue
Nom de la voie	Saint Médard
Code Postal	79100
Ville/Bureau distributeur	Thouars
ACTE
	2009-10-22
Catégorie	Immatriculation d'une personne physique, établissement principal précédemment exploité par le conjoint
Date d'effet utilisée pour les greffes dépendants du Ministère de la Justice	22 avril 2003
Date de début d'activité	2003-04-22
Descriptif de la modification	Mutation entre époux
PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE
Nom de famille (naissance)	CORNUAULT
Prénom	Anne-Marie, Jeanne, Simone
Nom d'usage	BARBAT
N° d'identification	449 490 903
valeur fixée à RCS	RCS
Greffe d'immatriculation du dossier	Niort
PRECEDENT EXPLOITANT
Nom	BARBAT
Prénom	Johny, Marcel, Andre
N° d'identification	317 349 272
valeur fixée à RCS	RCS
Greffe d'immatriculation du dossier	Niort