DUBART Denis, Marc, Daniel 488199571: BODACC Legal event RCS A deposit

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BODACC RSC A : DUBART Denis, Marc, Daniel

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BODACC
Numero de la parution	20120006
Date de la parution	2012-01-10
AVIS
Numéro d'identification J.O.	BXA12005001154D
Numéro de l'avis dans la parution	1269
N° de département du Greffe	83
Code Greffe qui a procédé à l'avis	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
ETABLISSEMENT
Origine du fonds	Transfert d'établissement
Type établissement	Etablissement principal
Activité	élagage
Type de la voie	quartier
Nom de la voie	des amoureux
Complément géographique	carreirade des adrets
Code Postal	83640
Ville/Bureau distributeur	Plan d'Aups Sainte-Baume
ACTE
	2011-12-29
Catégorie	Immatriculation d'une personne physique suite à transfert de l'établissement principal
Date de début d'activité	2006-01-09
Descriptif de la modification	Immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE
Nom de famille (naissance)	DUBART
Prénom	Denis, Marc, Daniel
Non commercial	SAINTE BAUME ARBORESCENCE
N° d'identification	488 199 571
valeur fixée à RCS	RCS
Greffe d'immatriculation du dossier	Draguignan