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EVENT RCS B
BODACC RSC B : BELARD Brian
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BOBACC
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BODACC | |
| Numero de la parution | 20250019 |
| Date de la parution | 2025-01-28 |
AVIS | |
| Numéro d'identification J.O. | 007102MYG201202 |
| Numéro de l'avis dans la parution | 2090 |
| N° de département du Greffe | 71 |
| Code Greffe qui a procédé à l'avis | GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE |
ADRESSE OU SIEGE SOCIAL | |
| Numéro de la voie | 1 |
| Type de la voie | Lieu-dit |
| Nom de la voie | Les Grandes Terres |
| Complément géographique | Chalet 1 |
| Code PostalE | 71480 |
| Ville/Bureau distributeur | Cuiseaux |
ETABLISSEMENT PRINCIPAL | |
| Nom de famille (naissance) | BELARD |
| Activités | En tant que manager dans le domaine du marketing digital spécialisé dans la gestion de contenu pour plateformes privées, je propose exclusivement des produits numériques standards tels que des photos et vidéos préconçus. Ces contenus sont conçus en amont et sont distribués via des plateformes en ligne sans modification ni personnalisation. Je tiens à souligner les points suivants pour appuyer ma demande : Nature des produits vendus : - Les produits sont entiers et finalisés avant la mise en vente. - L'achat peut se réaliser de manière automatisée et indépendante, sans interaction obligatoire avec le client. Absence de prestation de services : - Aucune personnalisation, modification ou adaptation des produits n'est proposée. - Je ne propose aucun service d'accompagnement ou de suivi. Rôle des interactions commerciales : - Les échanges avec les clients via des chatters sont strictement commerciaux et visent uniquement à présenter les produits sans influencer leur nature. - Ces interactions ne représentent pas une prestation de service mais une technique marketing standard. Conformité avec le commerce numérique (BIC) : - Mon activité répond pleinement aux critères du commerce numérique, relevant du régime des BIC. - Les produits commercialisés sont standards, non personnalisés et ne bénéficient d'aucun service additionnel. En résumé, mon activité est entièrement axée sur la vente de produits numériques standards, sans personnalisation ni services associés. Les interactions commerciales sont accessoires et servent uniquement à valoriser les produits vendus. |
IMMATRICULATION | |
| N° d'identification | 927832576 |
| valeur fixée à RCS | RCS |
| Greffe d'immatriculation du dossier | Chalon-sur-Saône |
MODIFICATION | |
| Descriptif de la modification | Modification survenue sur l'activité. |
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