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BODACC RSC B : SCHILTZ Jean

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BODACC
Numero de la parution	20130210
Date de la parution	2013-10-30
AVIS
Numéro d'identification J.O.	BXB13296000729Y
Numéro de l'avis dans la parution	1674
N° de département du Greffe	61
Code Greffe qui a procédé à l'avis	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
ETABLISSEMENT PRINCIPAL
Nom de famille (naissance)	SCHILTZ
Activités	Taxi.Transport public routier de personnes avec un seul véhicule affecté à cet usage. Cette activité est l'accessoire d'une activité principale autre que le transport public routier de personnes (Art 5-4b du Décret n° 92 608 du 03/07/1992). Les entreprises de taxis exerçant une activité de transport public routier de personnes au moyen d'un seul véhicule n'excédant pas neuf places, conducteur compris, ou un véhicule taxi, en application du 5 de l'article 5 du Décret du 16/08/1985.
IMMATRICULATION
N° d'identification	480576875
valeur fixée à RCS	RCS
Greffe d'immatriculation du dossier	Alençon
MODIFICATION
Descriptif de la modification	Modification survenue sur l'activité