Présentation générale de COMMUNE DE CHEVAGNES
Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société COMMUNE DE CHEVAGNES et ses dirigeants.
Immatriculation
La société COMMUNE DE CHEVAGNES est situé au RTE NATIONALE 03230 CHEVAGNES
Elle a été crée le 06/03/1984 et elle est immatriculée sous le numéro 210300745 au greffe de CUSSET
COMMUNE DE CHEVAGNES est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.
Forme juridique et activité
Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Commune et commune nouvelleLe code d'activité donné par l'insee à la société est 8411Z (Administration publique générale) et le code de l'activité de son établissement principal est 8411Z (Administration publique générale).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8411Z (Administration publique générale), les activités sont :
- les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
- la gestion et la supervision des questions fiscales :
- mise en uvre des régimes fiscaux
- perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
- administration des douanes
- l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
- collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
- la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
- la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique
Mais sont exclues les activités :
- les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
- la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
- la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
- la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
- la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
- la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)
Chiffre d’affaire
COMMUNE DE CHEVAGNES à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 6 établissements et 10 à 19 salariésGreffe
COMMUNE DE CHEVAGNES est du ressort du greffe de CUSSET dont les coordonnées postales sont RUE DU BIEF 03306 CUSSET CEDEXLe greffe peut être appelé au 04 70 98 39 13 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-cusset.fr.
Les greffiers sont : DUBUJADOUX Bertrand
Le greffe est ouvert DU LUNDI AU VENDREDI de 8H30 à 12H00 et de 14H00 à 16H30
TVA
Si COMMUNE DE CHEVAGNES est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR85210300745Conventions collectives
Les conventions collectives applicables à COMMUNE DE CHEVAGNES de part son activité de 8411Z (Administration publique générale) sont :Dirigeants
Les mandataires sociaux
La société COMMUNE DE CHEVAGNES n'a pas de mandataire social.
Les autres mandats des administrateurs
Aucun autre mandat.
Réseau d'affaire
Aucun Réseau.
Fiche synthétique
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société COMMUNE DE CHEVAGNES et ses dirigeants. Identification de l'établissement
Nom ou raison sociale de l'entreprise COMMUNE DE CHEVAGNES Identifiant de l'entreprise 210300745 Numéro interne du siège 00010 Adresse RTE NATIONALE 03230 CHEVAGNES
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration) Année et mois de création de l'établissement mardi 01 mars 1983 Tranche d'effectif salarié de l'établissement 6 à 9 salariés Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 6
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Nature juridique de l'entreprise Commune et commune nouvelle Tranche d'effectif de l'entreprise 10 à 19 salariés Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 10 Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise Année et mois de création de l'entreprise mardi 01 mars 1983 Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des effectifs Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple Caractère productif de l'entreprise Non Productif Activité principale du siège 8411Z : Administration publique générale Activité principale de l'entreprise 8411Z : Administration publique générale
Activité au siege
Secteur services Catégorie Administration publique Activite Administration publique générale Synonyme administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m Principal administration publique générale
Bilan comptable
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de COMMUNE DE CHEVAGNES.
Actif au bilan
Année
Actif immobilisé
Immobilisation incorporelle
Immobilisation corporelle
Immobilisation financière
Actif circulant net
Stock
Avance
Créance
Placement
Total Actif
Passif au bilan
Capitaux propre
Autres fonds
Provision
Dette
Total Passif
Compte de résultat
Chiffre d'affaire
Produit d'exploitation
Charge d'exploitation
Résultat d'exploitation
Produit financier net
Charge financière
Résultat financier
Résultat courrant
Produit exceptionnel
Charges exceptionnelles
Résultat exceptionnel
Résultat net
Evenements
Cette section vous présente les différents événements de la société COMMUNE DE CHEVAGNES.
Etablissements
Cette section vous présente les établissements actifs de COMMUNE DE CHEVAGNES. CHEVAGNES
Siége social : 6 salarié(s)
Enseigne COMMUNE DE CHEVAGNES Nature Non renseigné Lieu Autre Surface Sans objet Durée Permanente Type Activité simple Production Non Productif
CHEVAGNES
Etablissement secondaire : 3 salarié(s)
Enseigne ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE Nature Non renseigné Lieu Autre Surface Sans objet Durée Permanente Type Activité simple Production Non Productif
CHEVAGNES
Etablissement secondaire : NN salarié(s)
Enseigne SERVICE D ASSAINISSEMENT Nature Non renseigné Lieu Autre Surface Sans objet Durée Permanente Type Activité simple Production Non Productif
CHEVAGNES
Etablissement secondaire : NN salarié(s)
Enseigne LOTISSEMENT Nature Non renseigné Lieu Autre Surface Sans objet Durée Permanente Type Activité simple Production Non Productif
CHEVAGNES
Etablissement secondaire : NN salarié(s)
Enseigne ATELIER RELAIS Nature Non renseigné Lieu Autre Surface Sans objet Durée Permanente Type Activité simple Production Non Productif
CHEVAGNES
Etablissement secondaire : NN salarié(s)
Enseigne LOTISSEMENT DE TRONCAY Nature Non renseigné Lieu Autre Surface Sans objet Durée Permanente Type Activité simple Production Non Productif
CHEVAGNES
Etablissement secondaire : NN salarié(s)
Enseigne REVITALISATION DE LA HALLE Nature Non renseigné Lieu Autre Surface Sans objet Durée Permanente Type Activité simple Production Non Productif
Etablissement secondaire : salarié(s)
Enseigne COMMUNE DE CHEVAGNES Nature Sans objet Lieu Sans objet Surface Sans objet Durée Type Production
Concurrence
Cette section vous présente des concurrents de la société COMMUNE DE CHEVAGNES.
55 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE 75008 PARIS 8
126 RUE DE L'UNIVERSITE 75007 PARIS 7
15 RUE DE VAUGIRARD 75006 PARIS 6
9 PL D IENA 75116 PARIS 16
2 RUE DE MONTPENSIER 75001 PARIS 1
101 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS 7
66 RUE DE BELLECHASSE 75007 PARIS 7
15 RUE PASQUIER 75008 PARIS 8
7 RUE SAINT FLORENTIN 75008 PARIS 8
3 PL DE FONTENOY - UNESCO 75007 PARIS 7
11 RUE DE L ECHELLE 75001 PARIS 1
35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
244 BD SAINT GERMAIN 75007 PARIS 7
17 PL DE LA BOURSE 75002 PARIS 2
35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
13 RUE CAMBON 75001 PARIS 1
185 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
43 RUE DE LA PROCESSION 75015 PARIS 15
34 RUE DU LOUVRE 75001 PARIS 1
7 SQ MAX HYMANS 75015 PARIS 15
57 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
PL DU PALAIS ROYAL 75001 PARIS 1
3 BD DIDEROT 75012 PARIS 12
5 AV DU STADE DE FRANCE 93210 SAINT DENIS
35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
11 RUE ST GEORGES 75009 PARIS 9
57 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
139 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
69 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
1 PL BEAUVAU 75008 PARIS 8
27 RUE OUDINOT 75007 PARIS 7
139 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
110 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS 7
21 RUE DESCARTES 75005 PARIS 5
3 RUE DE VALOIS 75001 PARIS 1
40 RUE DU BAC 75007 PARIS 7
246 BD SAINT GERMAIN 75007 PARIS 7
78 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
14 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
139 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
6 RUE LOUISE WEISS 75013 PARIS 13
78 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
6 RUE DES PYRAMIDES 75001 PARIS 1
23 RUE LA PEROUSE 75116 PARIS 16
139 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
57 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
51 BD DE LATOUR MAUBOURG 75007 PARIS 7
Environnement local
Cette section vous présente les sociétés dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société COMMUNE DE CHEVAGNES.
2 RUE DE LA POSTE 03230 BEAULON
03230 BEAULON
03230 BEAULON
LES DROYERS 03230 BEAULON
LA QUILLERIE 03230 BEAULON
L ILE 03230 BEAULON
LA GRANGE SABOT 03230 BEAULON
14 RUE HENRI FALPIN 03230 BEAULON
LES CHARMES 03230 BEAULON
LES MATHES 03230 BEAULON
LA GROSSE MAISON 03230 BEAULON
15 LE PRE DE LA CURE 03230 BEAULON
LES HENRYS 03230 BEAULON
LES PATOUX 03230 BEAULON
LA SOURCE 03230 BEAULON
CHATEAU DE BEAULON 03230 BEAULON
3 LA RACLAT 03230 BEAULON
LES BERLIETS 03230 BEAULON
RUE H TALPIN 03230 BEAULON
8 RUE DE LA PAIX 03230 BEAULON
11 RUE DES AUBRELLES 03230 BEAULON
9 RUE DU PRE DU COMTE 03230 BEAULON
MAIRIE 03230 BEAULON
51 LA NOIRE 03230 BEAULON
LES BESSAYS 03230 BEAULON
LA VOUTE 03230 BEAULON
LA NOIRE 03230 BEAULON
LA BESSAIE 03230 BEAULON
L'HOPITAUX 03230 BEAULON
LD LES GODILLONS DE CHAUX 03230 BEAULON
34 RUE DE LA POSTE 03230 BEAULON
LD PETIGNY 03230 BEAULON
15 RUE DE LA CURE 03230 BEAULON
LA BESSAIE 03230 BEAULON
CHEZ LE MAY 03230 BEAULON
RUE DES AUBRELLES 03230 BEAULON
LES MATHES 03230 BEAULON
LES BLUZIAUX 03230 BEAULON
LD L HOPITAL 03230 BEAULON
L'HOPITAL 03230 BEAULON
13 PL DE L'EGLISE 03230 BEAULON
LD CHATEAU DE BEAULON 03230 BEAULON
LD LES GOURS 03230 BEAULON
6 RTE DE BOURBON LANCY 03230 BEAULON
LA LOGE 03230 BEAULON
LE MOULIN PACAUD 03230 BEAULON
LES TREFOUX 03230 BEAULON
MAIRIE 03230 BEAULON
DOMAINE DE L OCROCHAT 03230 BEAULON
PL DE LA MAIRIE 03230 BEAULON
Liens
Cette section vous propose une selection de liens pour en savoir plus sur la société COMMUNE DE CHEVAGNES.
Réseaux sociaux
Réseaux académiques
Moteur de recherche
Moteur photographique
Recherche de personne
Les autres mandats des administrateurs
Aucun autre mandat.
Réseau d'affaire
Aucun Réseau.
Fiche synthétique
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société COMMUNE DE CHEVAGNES et ses dirigeants.Identification de l'établissement
Nom ou raison sociale de l'entreprise | COMMUNE DE CHEVAGNES |
Identifiant de l'entreprise | 210300745 |
Numéro interne du siège | 00010 |
Adresse | RTE NATIONALE 03230 CHEVAGNES |
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
Année et mois de création de l'établissement | mardi 01 mars 1983 |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 6 à 9 salariés |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 6 |
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Nature juridique de l'entreprise | Commune et commune nouvelle |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 10 à 19 salariés |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 10 |
Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
Année et mois de création de l'entreprise | mardi 01 mars 1983 |
Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des effectifs |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Non Productif |
Activité principale du siège | 8411Z : Administration publique générale |
Activité principale de l'entreprise | 8411Z : Administration publique générale |
Activité au siege
Secteur | services |
Catégorie | Administration publique |
Activite | Administration publique générale |
Synonyme | administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m |
Principal | administration publique générale |
Bilan comptable
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de COMMUNE DE CHEVAGNES.Actif au bilan | |
---|---|
Année | |
Actif immobilisé | |
Immobilisation incorporelle | |
Immobilisation corporelle | |
Immobilisation financière | |
Actif circulant net | |
Stock | |
Avance | |
Créance | |
Placement | |
Total Actif |
Passif au bilan | |
---|---|
Capitaux propre | |
Autres fonds | |
Provision | |
Dette | |
Total Passif |
Compte de résultat | |
---|---|
Chiffre d'affaire | |
Produit d'exploitation | |
Charge d'exploitation | |
Résultat d'exploitation | |
Produit financier net | |
Charge financière | |
Résultat financier | |
Résultat courrant | |
Produit exceptionnel | |
Charges exceptionnelles | |
Résultat exceptionnel | |
Résultat net |
Evenements
Cette section vous présente les différents événements de la société COMMUNE DE CHEVAGNES.Etablissements
Cette section vous présente les établissements actifs de COMMUNE DE CHEVAGNES.CHEVAGNES
Siége social : 6 salarié(s)
Enseigne | COMMUNE DE CHEVAGNES |
Nature | Non renseigné |
Lieu | Autre |
Surface | Sans objet |
Durée | Permanente |
Type | Activité simple |
Production | Non Productif |
CHEVAGNES
Etablissement secondaire : 3 salarié(s)
Enseigne | ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE |
Nature | Non renseigné |
Lieu | Autre |
Surface | Sans objet |
Durée | Permanente |
Type | Activité simple |
Production | Non Productif |
CHEVAGNES
Etablissement secondaire : NN salarié(s)
Enseigne | SERVICE D ASSAINISSEMENT |
Nature | Non renseigné |
Lieu | Autre |
Surface | Sans objet |
Durée | Permanente |
Type | Activité simple |
Production | Non Productif |
CHEVAGNES
Etablissement secondaire : NN salarié(s)
Enseigne | LOTISSEMENT |
Nature | Non renseigné |
Lieu | Autre |
Surface | Sans objet |
Durée | Permanente |
Type | Activité simple |
Production | Non Productif |
CHEVAGNES
Etablissement secondaire : NN salarié(s)
Enseigne | ATELIER RELAIS |
Nature | Non renseigné |
Lieu | Autre |
Surface | Sans objet |
Durée | Permanente |
Type | Activité simple |
Production | Non Productif |
CHEVAGNES
Etablissement secondaire : NN salarié(s)
Enseigne | LOTISSEMENT DE TRONCAY |
Nature | Non renseigné |
Lieu | Autre |
Surface | Sans objet |
Durée | Permanente |
Type | Activité simple |
Production | Non Productif |
CHEVAGNES
Etablissement secondaire : NN salarié(s)
Enseigne | REVITALISATION DE LA HALLE |
Nature | Non renseigné |
Lieu | Autre |
Surface | Sans objet |
Durée | Permanente |
Type | Activité simple |
Production | Non Productif |
Etablissement secondaire : salarié(s)
Enseigne | COMMUNE DE CHEVAGNES |
Nature | Sans objet |
Lieu | Sans objet |
Surface | Sans objet |
Durée | |
Type | |
Production |
Concurrence
Cette section vous présente des concurrents de la société COMMUNE DE CHEVAGNES.
55 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE 75008 PARIS 8
126 RUE DE L'UNIVERSITE 75007 PARIS 7
15 RUE DE VAUGIRARD 75006 PARIS 6
9 PL D IENA 75116 PARIS 16
2 RUE DE MONTPENSIER 75001 PARIS 1
101 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS 7
66 RUE DE BELLECHASSE 75007 PARIS 7
15 RUE PASQUIER 75008 PARIS 8
7 RUE SAINT FLORENTIN 75008 PARIS 8
3 PL DE FONTENOY - UNESCO 75007 PARIS 7
11 RUE DE L ECHELLE 75001 PARIS 1
35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
244 BD SAINT GERMAIN 75007 PARIS 7
17 PL DE LA BOURSE 75002 PARIS 2
35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
13 RUE CAMBON 75001 PARIS 1
185 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
43 RUE DE LA PROCESSION 75015 PARIS 15
34 RUE DU LOUVRE 75001 PARIS 1
7 SQ MAX HYMANS 75015 PARIS 15
57 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
PL DU PALAIS ROYAL 75001 PARIS 1
3 BD DIDEROT 75012 PARIS 12
5 AV DU STADE DE FRANCE 93210 SAINT DENIS
35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
11 RUE ST GEORGES 75009 PARIS 9
57 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
139 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
69 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
1 PL BEAUVAU 75008 PARIS 8
27 RUE OUDINOT 75007 PARIS 7
139 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
110 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS 7
21 RUE DESCARTES 75005 PARIS 5
3 RUE DE VALOIS 75001 PARIS 1
40 RUE DU BAC 75007 PARIS 7
246 BD SAINT GERMAIN 75007 PARIS 7
78 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
14 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
139 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
6 RUE LOUISE WEISS 75013 PARIS 13
78 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
6 RUE DES PYRAMIDES 75001 PARIS 1
23 RUE LA PEROUSE 75116 PARIS 16
139 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
57 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
51 BD DE LATOUR MAUBOURG 75007 PARIS 7
Environnement local
Cette section vous présente les sociétés dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société COMMUNE DE CHEVAGNES.
2 RUE DE LA POSTE 03230 BEAULON
03230 BEAULON
03230 BEAULON
LES DROYERS 03230 BEAULON
LA QUILLERIE 03230 BEAULON
L ILE 03230 BEAULON
LA GRANGE SABOT 03230 BEAULON
14 RUE HENRI FALPIN 03230 BEAULON
LES CHARMES 03230 BEAULON
LES MATHES 03230 BEAULON
LA GROSSE MAISON 03230 BEAULON
15 LE PRE DE LA CURE 03230 BEAULON
LES HENRYS 03230 BEAULON
LES PATOUX 03230 BEAULON
LA SOURCE 03230 BEAULON
CHATEAU DE BEAULON 03230 BEAULON
3 LA RACLAT 03230 BEAULON
LES BERLIETS 03230 BEAULON
RUE H TALPIN 03230 BEAULON
8 RUE DE LA PAIX 03230 BEAULON
11 RUE DES AUBRELLES 03230 BEAULON
9 RUE DU PRE DU COMTE 03230 BEAULON
MAIRIE 03230 BEAULON
51 LA NOIRE 03230 BEAULON
LES BESSAYS 03230 BEAULON
LA VOUTE 03230 BEAULON
LA NOIRE 03230 BEAULON
LA BESSAIE 03230 BEAULON
L'HOPITAUX 03230 BEAULON
LD LES GODILLONS DE CHAUX 03230 BEAULON
34 RUE DE LA POSTE 03230 BEAULON
LD PETIGNY 03230 BEAULON
15 RUE DE LA CURE 03230 BEAULON
LA BESSAIE 03230 BEAULON
CHEZ LE MAY 03230 BEAULON
RUE DES AUBRELLES 03230 BEAULON
LES MATHES 03230 BEAULON
LES BLUZIAUX 03230 BEAULON
LD L HOPITAL 03230 BEAULON
L'HOPITAL 03230 BEAULON
13 PL DE L'EGLISE 03230 BEAULON
LD CHATEAU DE BEAULON 03230 BEAULON
LD LES GOURS 03230 BEAULON
6 RTE DE BOURBON LANCY 03230 BEAULON
LA LOGE 03230 BEAULON
LE MOULIN PACAUD 03230 BEAULON
LES TREFOUX 03230 BEAULON
MAIRIE 03230 BEAULON
DOMAINE DE L OCROCHAT 03230 BEAULON
PL DE LA MAIRIE 03230 BEAULON