Présentation générale de COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS
Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS et ses dirigeants.
Immatriculation
La société COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS est situé au PL DE L'EGLISE 86300 LA CHAPELLE VIVIERS
Elle a été crée le 01/1978 et elle est immatriculée sous le numéro 218600591 au greffe de POITIERS
COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).
Forme juridique et activité
Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Commune et commune nouvelleLe code d'activité donné par l'insee à la société est 8411Z (Administration publique générale) et le code de l'activité de son établissement principal est 8411Z (Administration publique générale).
L'activité déclarée au greffe est : Café, restaurant licence 4, gaz au détail.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8411Z (Administration publique générale), les activités sont :
- les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
- la gestion et la supervision des questions fiscales :
- mise en uvre des régimes fiscaux
- perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
- administration des douanes
- l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
- collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
- la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
- la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique
Mais sont exclues les activités :
- les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
- la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
- la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
- la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
- la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
- la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)
Chiffre d’affaire
COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 3 établissements et 6 à 9 salariésGreffe
COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS est du ressort du greffe de POITIERS dont les coordonnées postales sont 21 RUE SAINT LOUIS 86036 POITIERS CEDEXLe greffe peut être appelé au 05 49 88 81 93 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-poitiers.fr.
Les greffiers sont : COURET- RENOLLEAU Anne Marie , HULIN Pierre Olivier
Le greffe est ouvert Lundi au Jeudi : 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h30. Vendredi 08h30 à 12h00 et de 14h00 à 15h30
TVA
Si COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR14218600591Conventions collectives
Les conventions collectives applicables à COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS de part son activité de 8411Z (Administration publique générale) sont :Dirigeants
Les mandataires sociaux
La société COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS n'a pas de mandataire social.
Les autres mandats des administrateurs
Aucun autre mandat.
Réseau d'affaire
Aucun Réseau.
Fiche synthétique
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS et ses dirigeants. Identification de l'établissement
Nom ou raison sociale de l'entreprise COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS Identifiant de l'entreprise 218600591 Numéro interne du siège 00018 Adresse PL DE L'EGLISE 86300 LA CHAPELLE VIVIERS
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration) Année et mois de création de l'établissement mardi 01 mars 1983 Tranche d'effectif salarié de l'établissement 6 à 9 salariés Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 6
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Nature juridique de l'entreprise Commune et commune nouvelle Tranche d'effectif de l'entreprise 6 à 9 salariés Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 6 Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise Année et mois de création de l'entreprise dimanche 01 janvier 1978 Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des effectifs Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple Caractère productif de l'entreprise Non Productif Activité principale du siège 8411Z : Administration publique générale Activité principale de l'entreprise 8411Z : Administration publique générale
Activité au siege
Secteur services Catégorie Administration publique Activite Administration publique générale Synonyme administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m Principal administration publique générale
Bilan comptable
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS.
Actif au bilan
Année
Actif immobilisé
Immobilisation incorporelle
Immobilisation corporelle
Immobilisation financière
Actif circulant net
Stock
Avance
Créance
Placement
Total Actif
Passif au bilan
Capitaux propre
Autres fonds
Provision
Dette
Total Passif
Compte de résultat
Chiffre d'affaire
Produit d'exploitation
Charge d'exploitation
Résultat d'exploitation
Produit financier net
Charge financière
Résultat financier
Résultat courrant
Produit exceptionnel
Charges exceptionnelles
Résultat exceptionnel
Résultat net
Evenements
Cette section vous présente les différents événements de la société COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS.
-
2009-12-17
Vente
Bodacc A publié le 26/11/2009
Annonce n° 1561 N° RCS : 218600591 - Dénomination : la CHAPELLE VIVIERS 10 rue du Vivier 86300 Chapelle-Viviers Café, restaurant licence 4, gaz au détail. - forme juridique : Commune de - capital : - Administration : - Categorie : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire) - Journal : LA VIENNE RURALE - Opposition : Me Jean-Antoine BOULZAGUET, notaire associé, 26 route de Lussac 86500 MONTMORILLON - Origine : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 33.000,00 EUR
Etablissements
Cette section vous présente les établissements actifs de COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS. LA CHAPELLE VIVIERS
Siége social : 6 salarié(s)
Enseigne COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS Nature Non renseigné Lieu Autre Surface Sans objet Durée Permanente Type Activité simple Production Non Productif
LA CHAPELLE VIVIERS
Etablissement secondaire : 1 salarié(s)
Enseigne ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE Nature Non renseigné Lieu Autre Surface Sans objet Durée Permanente Type Activité simple Production Non Productif
LA CHAPELLE VIVIERS
Etablissement secondaire : NN salarié(s)
Enseigne SERVICE D'ASSAINISSEMENT Nature Non renseigné Lieu Autre Surface Sans objet Durée Permanente Type Activité simple Production Non Productif
LA CHAPELLE VIVIERS
Etablissement secondaire : NN salarié(s)
Enseigne LOTISSEMENT LES ROSEAUX Nature Non renseigné Lieu Autre Surface Sans objet Durée Permanente Type Activité simple Production Non Productif
Etablissement secondaire : salarié(s)
Enseigne COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS Nature Sans objet Lieu Sans objet Surface Sans objet Durée Type Production
Concurrence
Cette section vous présente des concurrents de la société COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS.
55 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE 75008 PARIS 8
126 RUE DE L'UNIVERSITE 75007 PARIS 7
15 RUE DE VAUGIRARD 75006 PARIS 6
9 PL D IENA 75116 PARIS 16
2 RUE DE MONTPENSIER 75001 PARIS 1
101 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS 7
66 RUE DE BELLECHASSE 75007 PARIS 7
15 RUE PASQUIER 75008 PARIS 8
7 RUE SAINT FLORENTIN 75008 PARIS 8
3 PL DE FONTENOY - UNESCO 75007 PARIS 7
11 RUE DE L ECHELLE 75001 PARIS 1
35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
244 BD SAINT GERMAIN 75007 PARIS 7
17 PL DE LA BOURSE 75002 PARIS 2
35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
13 RUE CAMBON 75001 PARIS 1
185 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
43 RUE DE LA PROCESSION 75015 PARIS 15
34 RUE DU LOUVRE 75001 PARIS 1
7 SQ MAX HYMANS 75015 PARIS 15
57 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
PL DU PALAIS ROYAL 75001 PARIS 1
3 BD DIDEROT 75012 PARIS 12
5 AV DU STADE DE FRANCE 93210 SAINT DENIS
35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
11 RUE ST GEORGES 75009 PARIS 9
57 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
139 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
69 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
1 PL BEAUVAU 75008 PARIS 8
27 RUE OUDINOT 75007 PARIS 7
139 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
110 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS 7
21 RUE DESCARTES 75005 PARIS 5
3 RUE DE VALOIS 75001 PARIS 1
40 RUE DU BAC 75007 PARIS 7
246 BD SAINT GERMAIN 75007 PARIS 7
78 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
14 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
139 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
6 RUE LOUISE WEISS 75013 PARIS 13
78 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
6 RUE DES PYRAMIDES 75001 PARIS 1
23 RUE LA PEROUSE 75116 PARIS 16
139 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
57 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
51 BD DE LATOUR MAUBOURG 75007 PARIS 7
Environnement local
Cette section vous présente les sociétés dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS.
PL JEAN BAPTISTE GUIOT 86300 BONNES
PL JEAN BAPTISTE GUIOT 86300 BONNES
14 RTE DE TOUFFOU 86300 BONNES
LA MAISON NEUVE 86300 BONNES
LD LE FOURNEAU 86300 BONNES
1 RUE DES COURLIS 86300 BONNES
MAIRIE 86300 BONNES
LD LES MAINGOTTIERES 86300 BONNES
20 PL DE L'EGLISE 86300 BONNES
ESPLANADE DES FETES 86300 BONNES
AV PAUL ROUGNON 86300 BONNES
9 PL DU MONUMENT 86300 BONNES
LD LES COEURS 86300 BONNES
MAISON NEUVE 86300 BONNES
LD GUIVEIL 86300 BONNES
LD LES CLAPIERS 86300 BONNES
CHANTEGRELET 86300 BONNES
LD PIED MARTIN 86300 BONNES
LE PETIT FLIN 86300 BONNES
LD LA MINGOTTIERE 86300 BONNES
LD LA VOUTE 86300 BONNES
LD LES MARCHAIS PRE 86300 BONNES
LD BEAUREGARD 86300 BONNES
9 RUE DES VERGERS 86300 BONNES
LD MAISONNEUVE 86300 BONNES
LA LOGE 86300 BONNES
MAIRIE 86300 BONNES
15 RUE DE LA REPUBLIQUE 86300 BONNES
11 RUE DE LA TENUE 86300 BONNES
5 RTE DES 4 VALLEES 86300 BONNES
15 RUE DE LA REPUBLIQUE 86300 BONNES
7 IMP PAUL ROUGNON 86300 BONNES
14 RUE DE LA LIMOUSINERIE 86300 BONNES
LES BARBALLIERES 86300 BONNES
LE HAUT BOIS 86300 BONNES
LES COEURS 86300 BONNES
LE BOIS 86300 BONNES
CHATALET 86300 BONNES
LA COTTERIE 86300 BONNES
18 PL DE L'EGLISE 86300 BONNES
4 RUE DE LA CROIX DES SIX CHEMINS 86300 BONNES
10 AV DE LA REPUBLIQUE 86300 BONNES
CHAMP DE BEL AIR 86300 BONNES
8 RTE COURLIS 86300 BONNES
86300 BONNES
LA LIMOUZINERIE 86300 BONNES
LES CHAMPS BALLINS 86300 BONNES
LA LIMOUSINERIE 86300 BONNES
LES ECHEVARDIERES 86300 BONNES
LA MAISON NEUVE 86300 BONNES
Liens
Cette section vous propose une selection de liens pour en savoir plus sur la société COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS.
Réseaux sociaux
Réseaux académiques
Moteur de recherche
Moteur photographique
Recherche de personne
Les autres mandats des administrateurs
Aucun autre mandat.
Réseau d'affaire
Aucun Réseau.
Fiche synthétique
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS et ses dirigeants.Identification de l'établissement
Nom ou raison sociale de l'entreprise | COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS |
Identifiant de l'entreprise | 218600591 |
Numéro interne du siège | 00018 |
Adresse | PL DE L'EGLISE 86300 LA CHAPELLE VIVIERS |
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
Année et mois de création de l'établissement | mardi 01 mars 1983 |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 6 à 9 salariés |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 6 |
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Nature juridique de l'entreprise | Commune et commune nouvelle |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 6 à 9 salariés |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 6 |
Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
Année et mois de création de l'entreprise | dimanche 01 janvier 1978 |
Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des effectifs |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Non Productif |
Activité principale du siège | 8411Z : Administration publique générale |
Activité principale de l'entreprise | 8411Z : Administration publique générale |
Activité au siege
Secteur | services |
Catégorie | Administration publique |
Activite | Administration publique générale |
Synonyme | administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m |
Principal | administration publique générale |
Bilan comptable
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS.Actif au bilan | |
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Année | |
Actif immobilisé | |
Immobilisation incorporelle | |
Immobilisation corporelle | |
Immobilisation financière | |
Actif circulant net | |
Stock | |
Avance | |
Créance | |
Placement | |
Total Actif |
Passif au bilan | |
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Capitaux propre | |
Autres fonds | |
Provision | |
Dette | |
Total Passif |
Compte de résultat | |
---|---|
Chiffre d'affaire | |
Produit d'exploitation | |
Charge d'exploitation | |
Résultat d'exploitation | |
Produit financier net | |
Charge financière | |
Résultat financier | |
Résultat courrant | |
Produit exceptionnel | |
Charges exceptionnelles | |
Résultat exceptionnel | |
Résultat net |
Evenements
Cette section vous présente les différents événements de la société COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS.-
2009-12-17 Vente
Bodacc A publié le 26/11/2009Annonce n° 1561 N° RCS : 218600591 - Dénomination : la CHAPELLE VIVIERS 10 rue du Vivier 86300 Chapelle-Viviers Café, restaurant licence 4, gaz au détail. - forme juridique : Commune de - capital : - Administration : - Categorie : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire) - Journal : LA VIENNE RURALE - Opposition : Me Jean-Antoine BOULZAGUET, notaire associé, 26 route de Lussac 86500 MONTMORILLON - Origine : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 33.000,00 EUR
Etablissements
Cette section vous présente les établissements actifs de COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS.LA CHAPELLE VIVIERS
Siége social : 6 salarié(s)
Enseigne | COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS |
Nature | Non renseigné |
Lieu | Autre |
Surface | Sans objet |
Durée | Permanente |
Type | Activité simple |
Production | Non Productif |
LA CHAPELLE VIVIERS
Etablissement secondaire : 1 salarié(s)
Enseigne | ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE |
Nature | Non renseigné |
Lieu | Autre |
Surface | Sans objet |
Durée | Permanente |
Type | Activité simple |
Production | Non Productif |
LA CHAPELLE VIVIERS
Etablissement secondaire : NN salarié(s)
Enseigne | SERVICE D'ASSAINISSEMENT |
Nature | Non renseigné |
Lieu | Autre |
Surface | Sans objet |
Durée | Permanente |
Type | Activité simple |
Production | Non Productif |
LA CHAPELLE VIVIERS
Etablissement secondaire : NN salarié(s)
Enseigne | LOTISSEMENT LES ROSEAUX |
Nature | Non renseigné |
Lieu | Autre |
Surface | Sans objet |
Durée | Permanente |
Type | Activité simple |
Production | Non Productif |
Etablissement secondaire : salarié(s)
Enseigne | COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS |
Nature | Sans objet |
Lieu | Sans objet |
Surface | Sans objet |
Durée | |
Type | |
Production |