French corporate

Rapport sur MORNAY*GILLES LUC NICOLAS/

Présentation générale de MORNAY*GILLES LUC NICOLAS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MORNAY*GILLES LUC NICOLAS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MORNAY*GILLES LUC NICOLAS/ est situé au 9 RUE DE LA REPUBLIQUE 83340 LE LUC
Elle a été crée le 06/2000 et elle est immatriculée sous le numéro 301058665 au greffe de DRAGUIGNAN
MORNAY*GILLES LUC NICOLAS/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 1085Z (Fabrication de plats préparés) et le code de l'activité de son établissement principal est 1085Z (Fabrication de plats préparés).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 1085Z (Fabrication de plats préparés), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend la fabrication industrielle de plats cuisinés élaborés prêts à être consommés (c'est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits). Ces plats sont traités (congelés, réfrigérés, surgelés, appertisés ou sous-vide) en vue de leur co
  • la fabrication industrielle de plats préparés à base de viande ou de volaille
  • la fabrication industrielle de plats préparés à base de poisson, crustacés ou mollusques
  • la fabrication industrielle de plats préparés à base de légumes, y compris pommes de terre ou de fruits
  • la fabrication industrielle de plats préparés à base de pâtes
  • la fabrication industrielle de pizzas surgelées ou conservées d'une autre manière

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de préparations de produits frais ou ne comportant pas deux ingrédients (cfsous-classe ad hoc de la division 10)
  • la fabrication de charcuteries (cf10.13A)
  • la fabrication artisanale de préparations périssables vendues en charcuterie avec vente au détail (cf10.13B)
  • la fabrication de préparations périssables telles que les préparations charcutières à base de légumes (cf10.39A) ou les sandwiches (cf10.89Z)
  • le commerce de gros de plats et de repas préparés (cf46.38B)
  • le commerce de détail de plats et repas préparés (cf47.11 et 47.29Z)
  • la préparation de plats et de repas pour consommation immédiate (cf56.10)
  • la préparation et la cuisson de pizzas à emporter ou livrées (cf56.10C)
  • les activités des entreprises fournissant des repas (cf56.29)
  • la préparation de plateaux-repas destinés aux transporteurs aériens et similaires et plus généralement à la restauration collective (cf56.29A)

Chiffre d’affaire

MORNAY*GILLES LUC NICOLAS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

MORNAY*GILLES LUC NICOLAS/ est du ressort du greffe de DRAGUIGNAN dont les coordonnées postales sont PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT 83006 DRAGUIGNAN CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 94 50 83 27 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-draguignan.fr.
Les greffiers sont : LESTOURNELLE Bernard , LESTOURNELLE-HALLEZ Cécile
Le greffe est ouvert 9h-12h/14h-16h

TVA

Si MORNAY*GILLES LUC NICOLAS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR83301058665


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MORNAY*GILLES LUC NICOLAS/ de part son activité de 1085Z (Fabrication de plats préparés) sont :
  • 01396 Industries des produits alimentaires élaborés
  • 01747 Boulangerie et pâtisserie industrielle
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01586 Industrie de la salaison charcuterie en gros
  • 00504 Industries alimentaires diverses
  • 01938 Industries transformation volaille

Dirigeants

Les mandataires sociaux

    La société MORNAY*GILLES LUC NICOLAS/ n'a pas de mandataire social.

    Les autres mandats des administrateurs


      Aucun autre mandat.

    Réseau d'affaire


    Aucun Réseau.

    Fiche synthétique

    Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société MORNAY*GILLES LUC NICOLAS/ et ses dirigeants.

    Identification de l'établissement

    Nom ou raison sociale de l'entreprise MORNAY*GILLES LUC NICOLAS/
    Entrepreneurs individuels 1 MORNAY GILLES
    Identifiant de l'entreprise 301058665
    Numéro interne du siège 00037
    Adresse 9 RUE DE LA REPUBLIQUE 83340 LE LUC

    Caractéristiques économique du siège

    Origine de la création de l'établissement Non renseigné
    Année et mois de création de l'établissement vendredi 22 avril 2005
    Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel 3
    Libellé de la nature de l'établissement Artisan
    Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
    Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 0

    Caractéristiques économiques de l'entreprise

    Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
    Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0
    Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
    Année et mois de création de l'entreprise lundi 26 juin 2000
    Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

    Activité

    Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
    Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
    Caractère productif de l'entreprise Productif
    Activité principale du siège 1085Z : Fabrication de plats préparés
    Activité principale de l'entreprise 1085Z : Fabrication de plats préparés
    Activité principale au registre des métiers 1085ZZ

    Activité au siege

    Secteur agroalimentaire
    Catégorie Agroalimentaire
    Activite Fabrication de plats préparés
    Synonyme fabricant de produits alimentaires, fabricant de plats préparés, traiteur industriel
    Principal traiteur industriel

    Bilan comptable

    Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de MORNAY*GILLES LUC NICOLAS/.

    Actif au bilan
    Année
    Actif immobilisé
    Immobilisation incorporelle
    Immobilisation corporelle
    Immobilisation financière
    Actif circulant net
    Stock
    Avance
    Créance
    Placement
    Total Actif


    Passif au bilan
    Capitaux propre
    Autres fonds
    Provision
    Dette
    Total Passif


    Compte de résultat
    Chiffre d'affaire
    Produit d'exploitation
    Charge d'exploitation
    Résultat d'exploitation
    Produit financier net
    Charge financière
    Résultat financier
    Résultat courrant
    Produit exceptionnel
    Charges exceptionnelles
    Résultat exceptionnel
    Résultat net


    Evenements

    Cette section vous présente les différents événements de la société MORNAY*GILLES LUC NICOLAS/.

    • 2014-05-27 Jugement


      Bodacc A publié le 27/05/2014

      Annonce n° 2601 N° RCS : 301058665 - Dénomination : MORNAY Gilles 9 rue de la République 83340 Le Luc en Provence - forme juridique : - Jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Me Anne Deloret 29, rue Cisson Centre Hermés - 83300 Draguignan . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication. - Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde


    • 2014-12-05 Jugement


      Bodacc A publié le 05/12/2014

      Annonce n° 2013 N° RCS : 301058665 - Dénomination : MORNAY Gilles 9 rue de la République 83340 Le Luc en Provence Fabrication de plats préparés - forme juridique : - Jugement : Jugement convertissant la procédure de sauvegarde en procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 05 Décembre 2013 . - Nature : Jugement de conversion en redressement judiciaire de la procédure de sauvegarde


    • 2015-07-08 Jugement


      Bodacc A publié le 08/07/2015

      Annonce n° 2458 N° RCS : 301058665 - Dénomination : MORNAY Gilles 9 rue de la République 83340 Le Luc en Provence Fabrication de plats préparés - forme juridique : - Jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. - Nature : Dépôt de l'état des créances


    • 2015-12-06 Jugement


      Bodacc A publié le 06/12/2015

      Annonce n° 3041 N° RCS : 301058665 - Dénomination : MORNAY Gilles 9 rue de la République 83340 Le Luc en Provence Fabrication de plats préparés - forme juridique : - Jugement : Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Anne Deloret 29, rue Cisson, Centre Hermès - 83300 Draguignan . - Nature : Jugement de plan de redressement




    Etablissements

    Cette section vous présente les établissements actifs de MORNAY*GILLES LUC NICOLAS/.

    LE LUC

    Siége social : 0 salarié(s)

    EnseigneMORNAY
    NatureSans objet
    LieuSans objet
    SurfaceSans objet
    DuréePermanente
    TypeActivité simple
    ProductionProductif

    Concurrence

    Cette section vous présente des concurrents de la société MORNAY*GILLES LUC NICOLAS/.

    ZI NEL 97600 MAMOUDZOU
    PANIMA 0 salarié
    IRONI BE 97660 DEMBENI
    ALI*ECHAT/ 0 salarié
    QUARTIER HAOUTOUNGOU 97680 TSINGONI
    BIRABEN 50 à 99 salariés
    63 RUE DE LA RIBERE 64800 BEUSTE
    SA MAISON CHAPUIS 20 à 49 salariés
    71430 SAINT AUBIN EN CHAROLLAIS
    9 RUE DE LA REPUBLIQUE 83340 LE LUC
    BONCOLAC TRAITEUR 100 à 199 salariés
    25 RTE NATIONALE 43 62120 AIRE SUR LA LYS
    1 RUE BERANGER 13004 MARSEILLE 4
    LD MIQUEOU 32290 MARGOUET MEYMES
    TIPIAK PLATS CUISINES SURGELES 250 à 499 salariés
    ZA DE PARK C'HASTEL 29170 FOUESNANT
    GALLIANCE ELABORES 250 à 499 salariés
    BEL AIR 56250 LA VRAIE CROIX
    LA FORGE BARON 27260 ASNIERES
    SA COUDENE MICHEL 20 à 49 salariés
    600 RTE D'ANDUZE 30380 SAINT CHRISTOL LES ALES
    ETABLISSEMENTS COURTIN 10 à 19 salariés
    KEROUEL 29910 TREGUNC
    1199 RTE DE LA REBERTINGUE 62720 RETY
    ORIENTAL KITCHEN 20 à 49 salariés
    139 AV MAL DE LATTRE DE TASSIGNY 94600 CHOISY LE ROI
    SA PETIBOUT 20 à 49 salariés
    ZI DU MARTRAY 14730 GIBERVILLE
    ETABLISSEMENT JACK BLANC 6 à 9 salariés
    7 AV VICTOR HUGO 24120 TERRASSON LAVILLEDIEU
    14 RUE DE COMPIEGNE 60170 SAINT LEGER AUX BOIS
    ETABLISSEMENTS DEFROIDMONT 20 à 49 salariés
    159 GRAND RUE 59550 MAROILLES
    ALLIANCE ELABORES 250 à 499 salariés
    28 RTE NATIONALE 76340 FOUCARMONT
    MISRAN*PARIMIN/ Unités non employeuses
    13 LOT MORTIN 97354 REMIRE MONTJOLY
    LEPINAY*JEAN-PAUL/ 0 salarié
    291 RUE DE LA REPUBLIQUE 97431 LA PLAINE DES PALMISTES
    ALLEGRINI*BRUNO/ 0 salarié
    LD MARFISOLA 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO
    SA MILLERET 20 à 49 salariés
    AV DES PEUPLIERS 86130 DISSAY
    SOCIETE GEL MANCHE 100 à 199 salariés
    RUE DE LA MADELEINE 50500 CARENTAN-LES-MARAIS
    ETS JEAN MARTIN 20 à 49 salariés
    10 RUE CHARLOUN RIEU 13520 MAUSSANE LES ALPILLES
    SOC PRODUITS ALIMENT CAUDRY 100 à 199 salariés
    7 BD PIERRE CARLE 77186 NOISIEL
    LA ROYALE 10 à 19 salariés
    2 RTE DE FEROLLES 77170 BRIE COMTE ROBERT
    BREDIAL 20 à 49 salariés
    RUE ANTOINE LAVOISIER 29860 PLABENNEC
    ETABLISSEMENTS J. MAES 20 à 49 salariés
    92 RUE DE CONSTANTINE 62200 BOULOGNE SUR MER
    SOLE MIO 50 à 99 salariés
    ZA DU GUIMAND 26120 MALISSARD
    LES ATELIERS DU GOUT 250 à 499 salariés
    ZI DE KERGUILLOTEN 56920 NOYAL PONTIVY
    35 RUE DE NICE 97400 SAINT DENIS
    RTE DE ROYA 06660 SAINT ETIENNE DE TINEE
    8 RUE RAUGRAFF 54000 NANCY
    IMP L ILET 97116 POINTE NOIRE
    SAS FRIAL 50 à 99 salariés
    6 RTE DE CAEN 14400 SAINT MARTIN DES ENTREES
    58 SOUS LE MONTHUYS 02310 CHARLY-SUR-MARNE
    MAISON ROUSTIT 20 à 49 salariés
    ZI LE DOLMEN 81250 ALBAN
    145 RLE PAPOU 97440 SAINT ANDRE
    35 RTE DE SEGOUFIELLE 32600 L' ISLE JOURDAIN
    LES METS DE PROVENCE 20 à 49 salariés
    LA CROISIERE 84500 BOLLENE
    23 ALL DES PIGNONS 85160 SAINT JEAN DE MONTS
    HOA NAM 50 à 99 salariés
    5 RUE JEAN-JACQUES-ROUSSEAU 94200 IVRY SUR SEINE
    BENOIT*ANTOINE/ 0 salarié
    1 RUE GRANDE RUE 80260 FRECHENCOURT
    LOT ZONE ARTISANALE ET INDUSTR 04190 LES MEES
    4 RUE DE L EST 97420 LE PORT
    ZARCO*SALVADOR/ 0 salarié
    7 RUE DE L ORMETEAU 28300 LEVES
    CRUZ*PASCAL/ 0 salarié
    3 AV JEAN BAPTISTE CARASSOU 64500 CIBOURE

    Environnement local

    Cette section vous présente les sociétés dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société MORNAY*GILLES LUC NICOLAS/.

    COMMUNE DE CABASSE 20 à 49 salariés
    PL DE LA REPUBLIQUE 83340 CABASSE
    PL DE LA REPUBLIQUE 83340 CABASSE
    PL DE LA REPUBLIQUE 83340 CABASSE
    RUIZ*MANUEL/ 0 salarié
    QUA CONSTANT 83340 CABASSE
    RUBINO*JACQUES/ 0 salarié
    LA MICHELLE 83340 CABASSE
    LES BILLETTES 83340 CABASSE
    GATTO*RICHARD/ 1 ou 2 salariés
    QUA LES BOUISSIERES 83340 CABASSE
    LALLEE*ERIC/ 0 salarié
    HAM HAMEAU DE POMPLES 83340 CABASSE
    TURLE*JEAN-MARC/ 0 salarié
    45 LA CROIX 83340 CABASSE
    HAM DE POMPLES 83340 CABASSE
    ROUABAH*MERZOUG/ 0 salarié
    RTE DU LUC 83340 CABASSE
    83340 CABASSE
    8 PL ARISTIDE BRIAND 83340 CABASSE
    LA PLAINE 83340 CABASSE
    SCEA CHAUVELIN 1 ou 2 salariés
    DOMAINE DE LA GRAND PIECE 83340 CABASSE
    SCI LAMERIC 0 salarié
    HAM DES POMPLES 83340 CABASSE
    FERMON*BERNARD/ 0 salarié
    1 RUE PASTEUR 83340 CABASSE
    BONNET*HERVE LOUIS/ 0 salarié
    LE GRAND CAMPDUNNY 83340 CABASSE
    329 QUAI LES VANNAUX 83340 CABASSE
    9 FERRY 83340 CABASSE
    11 RUE JULES FERRY 83340 CABASSE
    8 PL DE LA REPUBLIQUE 83340 CABASSE
    NOEL*GUY/ 0 salarié
    LES BREGUIERES 83340 CABASSE
    DOMAINE DES POMPLES 83340 CABASSE
    SCEA BRISSY 3 à 5 salariés
    DOMAINE DES POMPLES 83340 CABASSE
    ST PASTOUR 83340 CABASSE
    BECLE-BERLAND*ANNE ISABELLE/ Unités non employeuses
    RTE DU LAC 83340 CABASSE
    BRUNO*GIUSEPPE/ 0 salarié
    83340 CABASSE
    RADI*MOHAMED/ 0 salarié
    43 ARAGON 83340 CABASSE
    DOMAINE LA BASTIDE BLANCHE 83340 CABASSE
    GUIBERGIA*JEAN/ 0 salarié
    LES POMPLES 83340 CABASSE
    CAMPAGNE ST MARTIN 83340 CABASSE
    19 PL DE LA REPUBLIQUE 83340 CABASSE
    PIASCO*PHILIPPE/ 0 salarié
    ST MARTIN 83340 CABASSE
    RTE DU LUC 83340 CABASSE
    LD LES COLLES D ANVIGNES 83340 CABASSE
    SCI CABASSOISE 0 salarié
    14 RUE PIERRE ET MARIE CURIE 83340 CABASSE
    BLONDET*MARYLINE/ 0 salarié
    LD PIERRE A FEU 83340 CABASSE
    REVELLI*JEAN/ 0 salarié
    RTE DE CARCES 83340 CABASSE
    SCI BERYL 0 salarié
    83340 CABASSE
    ADRET SAINT LOUP 83340 CABASSE
    SCI AVENIR 0 salarié
    326 CHE DES BREGUIERES 83340 CABASSE
    BONANSEA*MARC/ 0 salarié
    LES AIRES 83340 CABASSE
    17 CHE DE L'ANNONCIADE 83340 CABASSE
    22 PL DE LA REPUBLIQUE 83340 CABASSE
    18 RUE PIERRE ET MARIE CURIE 83340 CABASSE
    15 RUE PASTEUR 83340 CABASSE
    CHE DE LA PLAINE 83340 CABASSE
    GRAND CAMPDUMY 3 à 5 salariés
    DOMAINE LE GRAND CAMPDUMY 83340 CABASSE
    83340 CABASSE

    Liens

    Cette section vous propose une selection de liens pour en savoir plus sur la société MORNAY*GILLES LUC NICOLAS/.

    Réseaux sociaux

    Réseaux académiques

    Moteur de recherche

    Moteur photographique

    Recherche de personne