French corporate

Rapport sur DELSEMME*MICHEL/

Présentation générale de DELSEMME*MICHEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DELSEMME*MICHEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DELSEMME*MICHEL/ est situé au 16 RUE ANDRE-MARIE AMPERE 83310 COGOLIN
Elle a été crée le 21/01/1975 et elle est immatriculée sous le numéro 301519807 au greffe de FREJUS
DELSEMME*MICHEL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 1392Z (Fabrication d'articles textiles, sauf habillement) et le code de l'activité de son établissement principal est 1392Z (Fabrication d'articles textiles, sauf habillement).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 1392Z (Fabrication d'articles textiles, sauf habillement), les activités sont :
  • la fabrication d'articles en toutes matières textiles y compris en étoffes à mailles :
  • couvertures et plaids
  • linge de maison tel que linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine
  • édredons, couettes, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage etc.
  • la fabrication d'articles textiles d'ameublement :
  • rideaux, draperies, stores, couvre-lits, housses pour machines et mobilier, etc.
  • bâches, bannes et stores d'extérieur, tentes, matériel de campement en textile, voiles de bateau, housses de protection pour voitures, appareils ou meubles, etc.
  • drapeaux, bannières, banderoles et fanions
  • chiffons à poussière, serpillières, torchons et articles similaires, gilets de sauvetage, parachutes etc.
  • la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication d'articles textiles à usage technique (cf13.96Z)
  • les activités des tapissiers décorateurs
  • la fabrication des draps chirurgicaux (cf32.50A)

Chiffre d’affaire

DELSEMME*MICHEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 3 à 5 salariés

Greffe

DELSEMME*MICHEL/ est du ressort du greffe de FREJUS dont les coordonnées postales sont 272 BOULEVARD JEAN-JAURES 83600 FREJUS
Le greffe peut être appelé au 04 94 53 61 68
Les greffiers sont : MERQUIT Ariane , COUTANT Nathalie

TVA

Si DELSEMME*MICHEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR95301519807


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DELSEMME*MICHEL/ de part son activité de 1392Z (Fabrication d'articles textiles, sauf habillement) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01618 Camping
  • 01761 Commerce de gros des tissus tapis linge de maison
  • 01411 Fabrication de l'ameublement
  • 00247 Industries de l'habillement
  • 00018 Industries textiles
  • 01626 Métallurgie Hautes Pyrénées
  • 01423 Navigation de plaisance
  • 00292 Plasturgie
  • 01942 Textiles artificiels et synthétiques

Dirigeants

Les mandataires sociaux