French corporate

Rapport sur DUBOURG*GERARD FRANCOIS/

Présentation générale de DUBOURG*GERARD FRANCOIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DUBOURG*GERARD FRANCOIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DUBOURG*GERARD FRANCOIS/ est situé au RTE DE TREAL 56140 RUFFIAC
Elle a été crée le 14/02/1975 et elle est immatriculée sous le numéro 301995197 au greffe de VANNES
DUBOURG*GERARD FRANCOIS/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 5630Z (Débits de boissons) et le code de l'activité de son établissement principal est 5630Z (Débits de boissons).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 5630Z (Débits de boissons), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend les activités de préparation et de service de boissons destinées à la consommation sur place
  • les bars
  • les cafés
  • les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant
  • les vendeurs de boissons itinérants

Mais sont exclues les activités :
  • la revente de boissons emballées/préparées (cf47)
  • la vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques (cf47.99B)
  • les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n'est pas prédominant (cf93.29Z)

Chiffre d’affaire

DUBOURG*GERARD FRANCOIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

DUBOURG*GERARD FRANCOIS/ est du ressort du greffe de VANNES dont les coordonnées postales sont 19 RUE DES TRIBUNAUX 56019 VANNES CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 97 47 22 89 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-vannes.fr.
Les greffiers sont : PINSON Jean-Jacques
Le greffe est ouvert 09h00-12h00 / 14h00-17h00

TVA

Si DUBOURG*GERARD FRANCOIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR74301995197


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DUBOURG*GERARD FRANCOIS/ de part son activité de 5630Z (Débits de boissons) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01790 Espaces de loisirs d'attractions et culturels
  • 01979 Hôtels Cafés Restaurants

Dirigeants

Les mandataires sociaux