French corporate

Rapport sur RABAUD*BERNARD/

Présentation générale de RABAUD*BERNARD/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société RABAUD*BERNARD/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société RABAUD*BERNARD/ est situé au MAIRIE 09500 RIEUCROS
Elle a été crée le 19/04/1995 et elle est immatriculée sous le numéro 302118625 au greffe de FOIX
RABAUD*BERNARD/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4781Z (Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés) et le code de l'activité de son établissement principal est 4781Z (Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4781Z (Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés), les activités sont :

    Mais sont exclues les activités :
    • le commerce de détail d'aliments préparés destinés à être consommés sur place (services de restauration mobile) (cf56.10C)

    Chiffre d’affaire

    RABAUD*BERNARD/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

    Greffe

    RABAUD*BERNARD/ est du ressort du greffe de FOIX dont les coordonnées postales sont PLACE SAINT VOLUSIEN BP 153 09004 FOIX CEDEX
    Le greffe peut être appelé au 05 61 02 64 73 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-foix.fr.
    Les greffiers sont : BASTIDE Béatrice , BASTIDE Didier
    Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 9h30 à 12h et de 13h30 à 16h

    TVA

    Si RABAUD*BERNARD/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR12302118625


    Conventions collectives

    Les conventions collectives applicables à RABAUD*BERNARD/ de part son activité de 4781Z (Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés) sont :
    • 00992 Boucherie
    • 00843 Boulangeries pâtisseries artisanales
    • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
    • 00953 Charcuterie de détail
    • 01505 Commerce de détail fruits légumes épicerie
    • 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
    • 01286 Détaillants de confiserie chocolaterie biscuiterie
    • 01504 Poissonnerie
    • 01501 Restauration rapide

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux