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Présentation générale de SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES est situé au MAIRIE 25390 ORCHAMPS VENNES
Elle a été crée le 31/10/2002 et elle est immatriculée sous le numéro 302798442 au greffe de BESANCON
SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société coopérative agricole
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses) et le code de l'activité de son établissement principal est 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses), les activités sont :

• Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.
• la culture de céréales telles que :
• blé
• maïs-grain
• sorgho
• orge
• seigle
• avoine
• millet
• autres céréales n.c.a.
• la culture de légumineuses telles que :
• haricots
• fèves
• pois chiches
• pois à vache
• lentilles
• lupins
• pois
• pois cajans
• autres légumineuses
• la culture de graines oléagineuses telles que :
• graines de soja
• arachides
• graines de coton
• graines de ricin
• graines de lin
• graines de moutarde
• graines de niger
• graines de colza
• graines de carthame
• graines de sésame
• graines de tournesol
• autres graines oléagineuses

Mais sont exclues les activités :

• la culture du riz (cf01.12Z)
• la culture du maïs doux (cf01.13Z)
• la culture du maïs fourrager (cf01.19Z)
• la culture de fruits oléagineux (cf01.26Z)

Chiffre d’affaire

SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert 9h30 à 12 h et 14h à 16h

TVA

Si SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR38302798442

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES de part son activité de 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses) sont :

Dirigeants

Les mandataires sociaux

• Fabienne COURTOIS (43 ans) : Président
• Hervé VIEILLE (46 ans) : Vice-président
• Clement COURTOIS (27 ans) : Administrateur
• Charles-Henri CUCHE (38 ans) : Administrateur
• Philippe GAUTHIER (52 ans) : Administrateur
• Stéphane JOLIOT (51 ans) : Administrateur
• Alain LAPPRAND (49 ans) : Administrateur
• Joël POURCELOT (43 ans) : Administrateur
• Olivier RENAUD (35 ans) : Administrateur

L'âge moyen des 9 dirigeants personnes physiques de la société SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES est de 43 ans. Le plus jeune à 27 ans, le plus agé 52 ans.

Les autres mandats des administrateurs

M Clement COURTOIS

• Gérant de SCI DU ROCHET

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES et ses dirigeants.

Identification de l'établissement

Nom ou raison sociale de l'entreprise	SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES
Identifiant de l'entreprise	302798442
Numéro interne du siège	00018
Adresse	MAIRIE 25390 ORCHAMPS VENNES

Caractéristiques économique du siège

Origine de la création de l'établissement	Sans objet
Année et mois de création de l'établissement	vendredi 23 juillet 1971
Tranche d'effectif salarié de l'établissement	0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près	0

Caractéristiques économiques de l'entreprise

Nature juridique de l'entreprise	Société coopérative agricole
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O
Tranche d'effectif de l'entreprise	0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près	0
Année et mois de création de l'entreprise	vendredi 23 juillet 1971
Tranche de chiffre d'affaires	Non renseignée

Activité

Indice de monoactivité de l'entreprise	Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise	Activité simple
Caractère productif de l'entreprise	Productif
Activité principale du siège	0111Z : Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses
Activité principale de l'entreprise	0111Z : Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses

Activité au siege

Secteur	agroalimentaire
Catégorie	Agriculture
Activite	Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Synonyme	agriculteur, cultivateur, producteur, cultivateur de céréales, producteur de céréales, cultivateur de légumineuses, producteur de légumineuses, cultivateur de graines oléagineuses, producteur de graines oléagineuses
Principal	cultivateur de céréales

Bilan comptable

Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES.

Actif au bilan
Année
Actif immobilisé
Immobilisation incorporelle
Immobilisation corporelle
Immobilisation financière
Actif circulant net
Stock
Avance
Créance
Placement
Total Actif

Passif au bilan
Capitaux propre
Autres fonds
Provision
Dette
Total Passif

Compte de résultat
Chiffre d'affaire
Produit d'exploitation
Charge d'exploitation
Résultat d'exploitation
Produit financier net
Charge financière
Résultat financier
Résultat courrant
Produit exceptionnel
Charges exceptionnelles
Résultat exceptionnel
Résultat net

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES.

ORCHAMPS VENNES

Siége social : 0 salarié(s)

Enseigne	SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES
Nature	Non renseigné
Lieu	Autre
Surface	Sans objet
Durée	Permanente
Type	Activité simple
Production	Productif

Concurrence

Cette section vous présente des concurrents de la société SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES.

Environnement local

Cette section vous présente les sociétés dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES.

Liens

Cette section vous propose une selection de liens pour en savoir plus sur la société SCA PASTORALE D'ORCHAMPS VENNES.

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