French corporate

Rapport sur NOYER*PIERRE/

Présentation générale de NOYER*PIERRE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société NOYER*PIERRE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société NOYER*PIERRE/ est situé au LD LES RIBIERES 26460 BOURDEAUX
Elle a été crée le 23/05/2000 et elle est immatriculée sous le numéro 303508154 au greffe de ROMANS
NOYER*PIERRE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4312B (Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse) et le code de l'activité de son établissement principal est 4312B (Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4312B (Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse), les activités sont :
  • les travaux de remodelage des sols
  • les travaux de grande masse préalables à la construction de voies de communication : routes et autoroutes, voies ferrées, canaux, etc.
  • la préparation de sites pour l'exploitation minière :
  • enlèvement des déblais et autres travaux d'aménagement et de préparation des terrains et des sites miniers, à l'exception des sites de pétrole ou de gaz
  • les prestations indépendantes d'artificiers, pour toutes applications

Mais sont exclues les activités :
  • le forage de puits d'extraction de pétrole ou de gaz (cf06.10Z et 06.20Z)
  • la décontamination des sols (cf39.00Z)
  • le forage de puits d'eau (cf42.21Z)
  • le fonçage de puits (cf43.99D)

Chiffre d’affaire

NOYER*PIERRE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

NOYER*PIERRE/ est du ressort du greffe de ROMANS dont les coordonnées postales sont 2-4 RUE SABATON 26105 ROMANS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 75 71 18 48 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-romans.fr.
Les greffiers sont : GUILLAND Arnaud , CAZIER Marc

TVA

Si NOYER*PIERRE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR24303508154


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à NOYER*PIERRE/ de part son activité de 4312B (Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse) sont :
  • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 02409 Travaux publics cadres
  • 02614 Travaux publics ETAM
  • 01702 Travaux publics ouvriers

Dirigeants

Les mandataires sociaux