French corporate

Rapport sur PASCAL*PATRICK MARIE FRANCIS/

Présentation générale de PASCAL*PATRICK MARIE FRANCIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PASCAL*PATRICK MARIE FRANCIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PASCAL*PATRICK MARIE FRANCIS/ est situé au 45 RUE DE LA TOUR 13990 FONTVIEILLE
Elle a été crée le 04/07/1975 et elle est immatriculée sous le numéro 303590848 au greffe de TARASCON
PASCAL*PATRICK MARIE FRANCIS/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4779Z (Commerce de détail de biens d'occasion en magasin) et le code de l'activité de son établissement principal est 4779Z (Commerce de détail de biens d'occasion en magasin).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4779Z (Commerce de détail de biens d'occasion en magasin), les activités sont :
  • le commerce de détail de livres d'occasion
  • le commerce de détail d'autres biens d'occasion
  • le commerce de détail d'antiquités
  • les activités des centres de vente aux enchères (commerce de détail)

Mais sont exclues les activités :
  • le commerce de détail de véhicules automobiles d'occasion (cf45.1)
  • la vente aux enchères par Internet et les autres activités de vente aux enchères (commerce de détail) (cf47.91 et 47.99)
  • les activités de prêteurs sur gage (cf64.92Z)

Chiffre d’affaire

PASCAL*PATRICK MARIE FRANCIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

PASCAL*PATRICK MARIE FRANCIS/ est du ressort du greffe de TARASCON dont les coordonnées postales sont 28 ALLÉE DU GÉNÉRAL JENNINGS DE KILMAINE 13150 TARASCON
Le greffe peut être appelé au 04 90 91 42 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-tarascon.fr.
Les greffiers sont : VEROT Alain

TVA

Si PASCAL*PATRICK MARIE FRANCIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR77303590848


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PASCAL*PATRICK MARIE FRANCIS/ de part son activité de 4779Z (Commerce de détail de biens d'occasion en magasin) sont :
  • 01880 Ameublement - négoce de l'ameublement
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01483 Commerce de détail habillement textiles
  • 01517 Commerces de détail non alimentaire
  • 01539 Commerces de détail papeterie bureau librairie
  • 02785 Organismes des commissaires priseurs judiciaires

Dirigeants

Les mandataires sociaux