French corporate

Rapport sur ROUSSEL*DOMINIQUE-PATRICK/

Présentation générale de ROUSSEL*DOMINIQUE-PATRICK/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ROUSSEL*DOMINIQUE-PATRICK/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ROUSSEL*DOMINIQUE-PATRICK/ est situé au 106 RTE DE SALLANCHES 74120 DEMI QUARTIER
Elle a été crée le 05/04/2006 et elle est immatriculée sous le numéro 303965487 au greffe de ANNECY
ROUSSEL*DOMINIQUE-PATRICK/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4520A (Entretien et réparation de véhicules automobiles légers) et le code de l'activité de son établissement principal est 4520A (Entretien et réparation de véhicules automobiles légers).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4520A (Entretien et réparation de véhicules automobiles légers), les activités sont :
  • Les activités relevant de cette sous-classe NAF s'appliquent aux véhicules dont la vente est décrite dans la sous-classe NAF 45.11Z.

Mais sont exclues les activités :
  • les services de remorquage et d'assistance routière (cf52.21Z)

Chiffre d’affaire

ROUSSEL*DOMINIQUE-PATRICK/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

Greffe

ROUSSEL*DOMINIQUE-PATRICK/ est du ressort du greffe de ANNECY dont les coordonnées postales sont 19 AV DU PARMELAN BP 70259 74007 ANNECY CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 50 05 05 45 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-annecy.fr.
Les greffiers sont : GAILLARD Bruno , DABADIE Karyn , PONTET Odile
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h45 à 16h

TVA

Si ROUSSEL*DOMINIQUE-PATRICK/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR55303965487


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ROUSSEL*DOMINIQUE-PATRICK/ de part son activité de 4520A (Entretien et réparation de véhicules automobiles légers) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01090 Services de l'automobile

Dirigeants

Les mandataires sociaux