French corporate

Rapport sur FOUGNIES*JEAN-CLAUDE/

Présentation générale de FOUGNIES*JEAN-CLAUDE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FOUGNIES*JEAN-CLAUDE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FOUGNIES*JEAN-CLAUDE/ est situé au HOTEL DES ENTREPRISES RUE MONTCH 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
Elle a été crée le 23/09/1975 et elle est immatriculée sous le numéro 304198054 au greffe de MELUN
FOUGNIES*JEAN-CLAUDE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8130Z (Services d'aménagement paysager) et le code de l'activité de son établissement principal est 8130Z (Services d'aménagement paysager).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8130Z (Services d'aménagement paysager), les activités sont :
  • la plantation, les soins et l'entretien de parcs et jardins pour :
  • bâtiments d'habitation privés et publics
  • bâtiments publics et semi-publics (écoles, hôpitaux, bâtiments administratifs, églises, etc.)
  • terrains municipaux (parcs, espaces verts, cimetières, etc.)
  • espaces bordant les voies de communication (axes routiers, voies ferroviaires, berges, ports)
  • bâtiments industriels et commerciaux
  • la plantation, les soins et l'entretien de verdure pour :
  • bâtiments (jardins en terrasse, verdure en façade, jardins intérieurs, etc.)
  • terrains de sport (terrains de football, parcours de golf, etc.), terrains de jeu, pelouses pour bains de soleil et autres parcs récréatifs
  • eaux stagnantes et courantes (bassins, marécages, étangs, piscines, fossés, cours d'eau, installations d'épandage)
  • les plantations pour la protection contre le bruit, le vent, l'érosion, la visibilité et l'éblouissement

Mais sont exclues les activités :
  • la production commerciale et la plantation à des fins de production commerciale de plantes et arbres (cf01, 02)
  • les pépinières et pépinières forestières (cf01.30Z, 02.10Z)
  • le maintien en bon ordre écologique de terrains pour l'agriculture (cf01.61Z)
  • les activités de construction à des fins d'aménagement paysager (cfsection F)
  • les activités de conception et d'architecture paysagère (cf71.11Z)

Chiffre d’affaire

FOUGNIES*JEAN-CLAUDE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 3 à 5 salariés

Greffe

FOUGNIES*JEAN-CLAUDE/ est du ressort du greffe de MELUN dont les coordonnées postales sont 2 AV DU GENERAL LECLERC 77000 MELUN
Le greffe peut être appelé au 01 64 79 84 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-melun.fr.
Les greffiers sont : MODAT Philippe , DUPONT Fernand , CARON Isabelle
Le greffe est ouvert 8h30-12h00 / 13h30-16h00

TVA

Si FOUGNIES*JEAN-CLAUDE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR35304198054


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FOUGNIES*JEAN-CLAUDE/ de part son activité de 8130Z (Services d'aménagement paysager) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux

      La société FOUGNIES*JEAN-CLAUDE/ n'a pas de mandataire social.

      Les autres mandats des administrateurs


        Aucun autre mandat.

      Réseau d'affaire


      Aucun Réseau.

      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société FOUGNIES*JEAN-CLAUDE/ et ses dirigeants.

      Identification de l'établissement

      Nom ou raison sociale de l'entreprise FOUGNIES*JEAN-CLAUDE/
      Entrepreneurs individuels 1 FOUGNIES JEAN-CLAUDE
      Identifiant de l'entreprise 304198054
      Numéro interne du siège 00047
      Adresse HOTEL DES ENTREPRISES RUE MONTCH 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE

      Caractéristiques économique du siège

      Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
      Année et mois de création de l'établissement mercredi 09 janvier 2008
      Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel 3
      Libellé de la nature de l'établissement Artisan
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 3 à 5 salariés
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 3

      Caractéristiques économiques de l'entreprise

      Tranche d'effectif de l'entreprise 3 à 5 salariés
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 3
      Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
      Année et mois de création de l'entreprise mercredi 01 janvier 1975
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

      Activité

      Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Productif
      Activité principale du siège 8130Z : Services d'aménagement paysager
      Activité principale de l'entreprise 8130Z : Services d'aménagement paysager
      Activité principale au registre des métiers 4312BA

      Activité au siege

      Secteur services
      Catégorie Services
      Activite Services d'aménagement paysager
      Synonyme paysagiste, jardinier, jardinier paysagiste
      Principal jardinier, paysagiste

      Bilan comptable

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de FOUGNIES*JEAN-CLAUDE/.

      Actif au bilan
      Année
      Actif immobilisé
      Immobilisation incorporelle
      Immobilisation corporelle
      Immobilisation financière
      Actif circulant net
      Stock
      Avance
      Créance
      Placement
      Total Actif


      Passif au bilan
      Capitaux propre
      Autres fonds
      Provision
      Dette
      Total Passif


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire
      Produit d'exploitation
      Charge d'exploitation
      Résultat d'exploitation
      Produit financier net
      Charge financière
      Résultat financier
      Résultat courrant
      Produit exceptionnel
      Charges exceptionnelles
      Résultat exceptionnel
      Résultat net


      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société FOUGNIES*JEAN-CLAUDE/.

      • 2008-01-31 Modification


        Bodacc B n°20080021 publié le 31/01/2008

        Annonce n° 2822 N° RCS : 304198054 - Dénomination : FOUGNIES JEAN, CLAUDE 77250 Ecuelles - forme juridique : - capital : - Administration : - Modification : Transfert de l'établissement principal


      • 2009-07-30 Jugement


        Bodacc A publié le 30/07/2009

        Annonce n° 1846 N° RCS : 304198054 - Dénomination : FOUGNIES Jean Hôtel des Entreprises rue 77250 Ecuelles Entreprise de jardins - entretien parcs et jardins - tonte et taille vente de végétaux - terrassement débroussaillage - élagage - pose de clôture - pépiniériste - forme juridique : - Jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 21 janvier 2008 désignant, mandataire judiciaire Sté COUDRAY ANCEL représentée par Me Coudray, 50 boulevard Aristide Briand, résidence le Dauphin, 77000 Melun. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication. - Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire


      • 2010-03-19 Jugement


        Bodacc A publié le 19/03/2010

        Annonce n° 2004 N° RCS : 304198054 - Dénomination : FOUGNIES Jean, Claude Hôtel des Entreprises rue 77250 Ecuelles Entreprise de jardins - entretien parcs et jardins - tonte et taille vente de végétaux - terrassement débroussaillage - élagage - pose de clôture - pépiniériste - forme juridique : - Jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. - Nature : Dépôt de l'état des créances


      • 2010-06-03 Jugement


        Bodacc A publié le 03/06/2010

        Annonce n° 1725 N° RCS : 304198054 - Dénomination : FOUGNIES Jean, Claude Hôtel des Entreprises rue 77250 Ecuelles Entreprise de jardins - entretien parcs et jardins - tonte et taille vente de végétaux - terrassement débroussaillage - élagage - pose de clôture - pépiniériste - forme juridique : - Jugement : Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Sté COUDRAY ANCEL représentée par Me Coudray, 50 boulevard Aristide Briand, résidence le Dauphin, 77000 Melun. - Nature : Jugement de plan de redressement


      • 2014-01-12 Jugement


        Bodacc A publié le 12/01/2014

        Annonce n° 1649 N° RCS : 304198054 - Dénomination : FOUGNIES Jean Claude. Hôtel des Entreprises Rue 77250 Écuelles entreprise de jardins - entretien parcs et jardins - tonte et taille vente de végétaux - terrassement débroussaillage - élagage - pose de clôture - pépiniériste. - forme juridique : - Jugement : Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire désignant, liquidateur SCP Coudray-Ancel représentée par Me Coudray Yves 50 Boulevard Aristide Briand 77000 Melun. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés. L'activité est maintenue jusqu'au 31 décembre 2013. - Nature : Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire


      • 2015-03-25 Jugement


        Bodacc A publié le 25/03/2015

        Annonce n° 2899 N° RCS : 304198054 - Dénomination : FOUGNIES Jean-Claude Hôtel des Entreprises 77250 Écuelles entreprise de jardins - entretien parcs et jardins - tonte et taille vente de végétaux - terrassement débroussaillage - élagage - pose de clôture - pépiniériste. - forme juridique : - Jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. - Nature : Dépôt de l'état des créances




      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de FOUGNIES*JEAN-CLAUDE/.

      MORET-LOING-ET-ORVANNE

      Siége social : 3 salarié(s)

      EnseigneFOUGNIES
      NatureSans objet
      LieuSans objet
      SurfaceSans objet
      DuréePermanente
      TypeActivité simple
      ProductionProductif

      Concurrence

      Cette section vous présente des concurrents de la société FOUGNIES*JEAN-CLAUDE/.

      3 RTE DE BREZEAN 44350 GUERANDE
      ANTALVERT SA 10 à 19 salariés
      8 RTE DE ROUEN 76270 QUIEVRECOURT
      ABDALLAH*YASMINA/ 0 salarié
      CHE MOIRKACHA 97640 SADA
      SOCIETE ESPACES VERTS 10 à 19 salariés
      12 LES YLANGS 97680 TSINGONI
      WEIBEL*THIERRY JEAN/ 6 à 9 salariés
      QUA FOURAHANI 97660 DEMBENI
      SERAFINO*VINCENT/ 0 salarié
      339 RTE DE ST PAUL 06480 LA COLLE SUR LOUP
      AZUR PAYSAGE SARL 10 à 19 salariés
      9 RUE PIERRE CHALMETTE 06220 VALLAURIS
      SARL GARDEN SERVICE 10 à 19 salariés
      QUA PORETTA 20137 PORTO VECCHIO
      AHMED*ISSIHAKA/ 3 à 5 salariés
      QUA MHONKONI 97660 DEMBENI
      ALI*FOUAD/ 0 salarié
      QUA TCHAD -CHEZ FATIMA BINTI ATTOUMA 97630 MTSAMBORO
      45 AV DU GARLABAN 13420 GEMENOS
      LIGHT GREEN Unités non employeuses
      21 RUE DE MOYA 97615 DZAOUDZI
      SEVE MAYOTTE 10 à 19 salariés
      COMBANI 97680 TSINGONI
      129 RUE DU GENERAL DE GAULLE 67130 LA BROQUE
      SI POUR L'AMENAGEMENT DU DURBION Unités non employeuses
      1 GRANDE RUE 88330 DOMEVRE SUR DURBION
      BD DES MIMOSAS 83120 SAINTE MAXIME
      RTE D'AUBIGNE 79110 CHEF BOUTONNE
      SI DE CYLINDRAGE 10 à 19 salariés
      3 AV DE LA GARE 11700 LA REDORTE
      ZA LES RECOMPENSES 18200 COLOMBIERS
      SYNDICAT D'ENTENTE RURALE 1 ou 2 salariés
      13 RUE DE LA FLACHE 42290 SORBIERS
      AV ROBERT MARIGNAN 13160 CHATEAURENARD
      1 ALL DES IRIS 17570 LES MATHES
      129 RUE DU GENERAL DE GAULLE 67130 LA BROQUE
      129 RUE DU GENERAL DE GAULLE 67130 LA BROQUE
      SEM ESPACES VERTS 1 ou 2 salariés
      36 RUE PAUL LANGEVIN 78370 PLAISIR
      ABBATE*DANIEL/ 0 salarié
      62 RTE DE PLASCASSIER 06130 GRASSE
      CAUSSAT ESPACES VERTS 20 à 49 salariés
      31700 DAUX
      1 RTE DE TOULOUSE 31480 LE GRES
      167 CHE DE CHATEAU GOMBERT 13013 MARSEILLE 13
      LIENARD ET FILS 0 salarié
      40 IMP DU BOEUF COURONNE 78550 BAZAINVILLE
      LEJEUNE*FRANCIS/ 0 salarié
      LES MARGAINES 50120 CHERBOURG-EN-COTENTIN
      L AEROPORT 62520 LE TOUQUET PARIS PLAGE
      50 CHE DE LA PLAGE 63430 PONT DU CHATEAU
      RUE DU BOIS GIRAULT 45650 SAINT JEAN LE BLANC
      DUBOULAY*RENE/ 0 salarié
      SAINT MAURICE DE SORGUES 12540 FONDAMENTE
      AURA PAYSAGE 1 ou 2 salariés
      60 AV DE NICE 06800 CAGNES SUR MER
      PRC BERTHAULT IMM L'ALCYON 20000 AJACCIO
      2 RUE DE LA FORET 95350 PISCOP
      LES JARDINS DE BRETAGNE 10 à 19 salariés
      21 RUE NOMINOE 29160 CROZON
      TRACER 10 à 19 salariés
      3 RUE CHAMPEAU 21850 SAINT APOLLINAIRE
      SARL C VAN INGHELANDT 10 à 19 salariés
      102 RTE DE DON 59112 ANNOEULLIN
      BOURGEOLET 1 ou 2 salariés
      CHE DU MOULIN PENDU 53200 AZE
      3 IMP DES CHARRETTES 76280 SAINT JOUIN BRUNEVAL
      304 CHE DE CHAPELLAN 73200 MERCURY
      GASSIER*JOEL GABRIEL LEON/ 3 à 5 salariés
      235 AV GUILLAUME I DE PROVENCE 06500 MENTON
      40 BD JOSEPH VERNET 13008 MARSEILLE 8
      JAFFREZOU*JEAN-CLAUDE/ 1 ou 2 salariés
      14 RUE MARIUS DUMONT 95130 FRANCONVILLE
      LE PETIT VIMAL 63600 AMBERT
      CAMBIER*DANIEL/ 1 ou 2 salariés
      133 RTE DE DON 59112 ANNOEULLIN

      Environnement local

      Cette section vous présente les sociétés dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société FOUGNIES*JEAN-CLAUDE/.

      ODETTE PETIT 0 1 ou 2 salariés
      29 RUE PASTEUR 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      COLLEGE ALFRED SISLEY 50 à 99 salariés
      RUE DU GYMNASE 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      26 RUE GRANDE 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE Unités non employeuses
      26 RUE GRANDE 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      26 RUE GRANDE 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      23 RUE DU PAVE NEUF 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      PL DU 11 NOVEMBRE 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      PL DU 11NOVEMBRE 1918 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      MAIRIE 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      PL DU 11 NOVEMBRE 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      SIDEAU MORET SEINE ET LOING 1 ou 2 salariés
      23 RUE DU PAVE NEUF 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      SIDASS MORET SEINE ET LOING 6 à 9 salariés
      23 RUE DU PAVE NEUF 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      EHPAD ARTHUR VERNES 20 à 49 salariés
      20 RUE DES FOSSES 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      1 RUE DES BELLES MERES 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      AIDE AUX ANCIENS 20 à 49 salariés
      MAIRIE 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      HELIO-SERVICE SA 20 à 49 salariés
      86 RUE DE LA HOUZELLE 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      FOUGNIES*JEAN-CLAUDE/ 3 à 5 salariés
      HOTEL DES ENTREPRISES RUE MONTCH 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      ACHIN*JEAN LOUIS/ 0 salarié
      10 RUE DE LA SAUSSAIE 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      DESCANTES 10 à 19 salariés
      RUE SIMONE LEVY 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      PROIX*JEAN PAUL/ 0 salarié
      24 RUE DES JONCS 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      MORBOIS*PATRICE/ 1 ou 2 salariés
      21 RUE DE L'EGLISE 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      3 SQ DROPSY 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      DA SILVA*JOSE/ 0 salarié
      35 RUE DU PEINTRE SISLEY 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      DA SILVA LOPES*FRANCISCO/ 1 ou 2 salariés
      21 RUE EUGENE MOUSSOIR 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      AIDE A DOMICILE SEINE ET LOING 20 à 49 salariés
      PL DU 11 NOVEMBRE 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      MAIRIE DE VENEUX 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      18 RUE DE LA GRANDE COUR 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      36 AV JEAN JAURES 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      21 AV G CLEMENCEAU 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      PLATEAU*SERGE/ 1 ou 2 salariés
      9 RUE DU PEINTRE SISLEY 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      LANGUILLAUME*MARC/ 0 salarié
      17 RUE EDMOND DUPRAY 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      96 AV DE FONTAINELEAU 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      CHAUVIN*JEAN/ 0 salarié
      6 RUE GROS BOIS 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      11 RUE GEORGES VILLETTE 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      18 RUE DE L'EGLISE 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      COQUEL*ANNIE/ 0 salarié
      36 RUE GEORGES VILLETTE 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      24 RUE DES CLOZEAUX 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      61 AV FONTAINEBLEAU 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      BRON PAYSAGE VENEUX 3 à 5 salariés
      162 RTE DE BOURGOGNE 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      3 RUE PEINTRE ZANROFF 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      9 RUE DES COLUMIERES 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      RUE DU CANAL 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      BOISSERAND*LUC/ 0 salarié
      144 AV DE FONTAINEBLEAU 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      FAURAN*JEAN CLAUDE RENE/ 1 ou 2 salariés
      1 PL DE L'EGLISE 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      5 RUE GRANDE 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      SCI CHAMP DE MARS 0 salarié
      12 RUE DU PEINTRE ZANAROFF 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      27 AV FONTAINEBLEAU 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      21 RUE DE LANGIN 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      INTERLECT 0 salarié
      5 RUE DE L ECHAUDEY 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
      4 RUE DES FOSSES 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE

      Liens

      Cette section vous propose une selection de liens pour en savoir plus sur la société FOUGNIES*JEAN-CLAUDE/.

      Réseaux sociaux

      Réseaux académiques

      Moteur de recherche

      Moteur photographique

      Recherche de personne