French corporate

Rapport sur BOURSAT*JEAN LOUIS/

Présentation générale de BOURSAT*JEAN LOUIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BOURSAT*JEAN LOUIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BOURSAT*JEAN LOUIS/ est situé au LE PONT 03210 BESSON
Elle a été crée le 10/09/1975 et elle est immatriculée sous le numéro 304840267 au greffe de CUSSET
BOURSAT*JEAN LOUIS/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0161Z (Activités de soutien aux cultures) et le code de l'activité de son établissement principal est 0161Z (Activités de soutien aux cultures).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0161Z (Activités de soutien aux cultures), les activités sont :
  • les activités agricoles suivantes exécutées pour le compte de tiers :
  • préparation des terres
  • opération de récolte
  • semis et plantations
  • traitement des récoltes
  • pulvérisation des récoltes, y compris par des véhicules aériens
  • taille des arbres fruitiers et des vignes
  • lutte contre les animaux nuisibles (y compris les lapins) en relation avec l'agriculture
  • le maintien des terres agricoles en bon état sur les plans agricole et environnemental
  • l'exploitation de systèmes d'irrigation pour l'agriculture

Mais sont exclues les activités :
  • l'exploitation de canaux d'irrigation (cf.36.00Z)
  • le traitement primaire des récoltes (cf01.63Z)
  • le drainage de terres agricoles (cf43.12)
  • l'architecture paysagère (cf71.11Z)
  • les activités des agronomes et des spécialistes de l'économie agricole (cf74.90B)
  • les services d'aménagement paysager (cf81.30Z)
  • l'organisation d'expositions et de foires agricoles (cf82.30Z)

Chiffre d’affaire

BOURSAT*JEAN LOUIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BOURSAT*JEAN LOUIS/ est du ressort du greffe de CUSSET dont les coordonnées postales sont RUE DU BIEF 03306 CUSSET CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 70 98 39 13 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-cusset.fr.
Les greffiers sont : DUBUJADOUX Bertrand
Le greffe est ouvert DU LUNDI AU VENDREDI de 8H30 à 12H00 et de 14H00 à 16H30

TVA

Si BOURSAT*JEAN LOUIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR60304840267


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BOURSAT*JEAN LOUIS/ de part son activité de 0161Z (Activités de soutien aux cultures) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux