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Rapport sur VUILLET*JEAN NOEL BERNARD/

Présentation générale de VUILLET*JEAN NOEL BERNARD/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société VUILLET*JEAN NOEL BERNARD/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société VUILLET*JEAN NOEL BERNARD/ est situé au LA BILLAUDE 39300 LE VAUDIOUX
Elle a été crée le 01/06/2005 et elle est immatriculée sous le numéro 304932825 au greffe de LONS-LE-SAUNIER
VUILLET*JEAN NOEL BERNARD/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 1091Z (Fabrication d'aliments pour animaux de ferme) et le code de l'activité de son établissement principal est 1091Z (Fabrication d'aliments pour animaux de ferme).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 1091Z (Fabrication d'aliments pour animaux de ferme), les activités sont :
  • la fabrication de produits pour l'alimentation des animaux de ferme, y compris les aliments concentrés pour animaux et les aliments de complément
  • la préparation de produits non mélangés pour l'alimentation des animaux de ferme

Mais sont exclues les activités :
  • la production de farines de viandes (cf10.13A) ou de poissons destinées à l'alimentation des animaux (cf10.20Z)
  • la production de tourteaux oléagineux (cf10.41A)
  • les activités produisant des sous-produits pouvant être utilisés comme aliments pour animaux sans subir de traitement particulier, comme les oléagineux (cf10.41), les résidus de la minoterie (cf10.61)

Chiffre d’affaire

VUILLET*JEAN NOEL BERNARD/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

Greffe

VUILLET*JEAN NOEL BERNARD/ est du ressort du greffe de LONS-LE-SAUNIER dont les coordonnées postales sont 7 PLACE DE L'ANCIEN COLLEGE BP 10033 39001 LONS LE SAUNIER CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 84 24 44 76
Les greffiers sont : BONNAMOUR Xavier

TVA

Si VUILLET*JEAN NOEL BERNARD/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR23304932825


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à VUILLET*JEAN NOEL BERNARD/ de part son activité de 1091Z (Fabrication d'aliments pour animaux de ferme) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00112 Industrie laitière
  • 00044 Industries chimiques
  • 01930 Meunerie
  • 01077 Négoce et industrie des produits du sol et engrais
  • 00804 VRP

Dirigeants

Les mandataires sociaux