French corporate

Rapport sur CARUELLE*FRANCIS EMMANUEL/

Présentation générale de CARUELLE*FRANCIS EMMANUEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CARUELLE*FRANCIS EMMANUEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CARUELLE*FRANCIS EMMANUEL/ est situé au 23 CRS LUCIEN BONAPARTE 20000 AJACCIO
Elle a été crée le 01/1993 et elle est immatriculée sous le numéro 304959406 au greffe de AJACCIO
CARUELLE*FRANCIS EMMANUEL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0311Z (Pêche en mer) et le code de l'activité de son établissement principal est 0311Z (Pêche en mer).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0311Z (Pêche en mer), les activités sont :
  • la pêche à des fins commerciales dans les eaux océaniques et côtières
  • la capture de crustacés et de mollusques marins
  • la pêche à la baleine
  • la capture d'animaux aquatiques marins tels que tortues, holothuries, tuniciers, oursins, etc.
  • la récolte d'autres produits marins tels que perles naturelles, éponges, coraux et algues

Mais sont exclues les activités :
  • la capture d'autres mammifères marins, par exemple les morses et les phoques (cf01.70Z)
  • la transformation des baleines sur des bateaux usines (cf10.11Z)
  • la transformation des poissons, des crustacés et des mollusques sur des bateaux usines ou dans des usines à terre (cf10.20Z)
  • la location de bateaux de plaisance avec équipage pour le transport maritime et côtier, par exemple pour des croisières de pêche (cf50.10Z)
  • les services d'inspection, de protection et de surveillance de la pêche (cf84.24Z)
  • la pêche pratiquée en tant qu'activité sportive ou récréative et les services annexes (cf93.19Z)
  • l'exploitation de réserves pour la pêche sportive (cf93.19Z)

Chiffre d’affaire

CARUELLE*FRANCIS EMMANUEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

CARUELLE*FRANCIS EMMANUEL/ est du ressort du greffe de AJACCIO dont les coordonnées postales sont PALAIS DU FINOSELLO AV MARECHAL LYAUTEY 20700 AJACCIO CEDEX 9
Le greffe peut être appelé au 04 95 23 17 82 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-ajaccio.fr.
Les greffiers sont : SUPERCHI Albert
Le greffe est ouvert Lundi-Jeudi:9h-11h30/14h-16h30.Vendredi de 9h à 11h30

TVA

Si CARUELLE*FRANCIS EMMANUEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR32304959406


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CARUELLE*FRANCIS EMMANUEL/ de part son activité de 0311Z (Pêche en mer) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux