French corporate

Rapport sur PONTHIEU*MARC STEPHANE/

Présentation générale de PONTHIEU*MARC STEPHANE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PONTHIEU*MARC STEPHANE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PONTHIEU*MARC STEPHANE/ est situé au 874 MTE SAINT ELOI 69400 PORTE DES PIERRES DOREES
Elle a été crée le 11/1984 et elle est immatriculée sous le numéro 305027849 au greffe de TOULON
PONTHIEU*MARC STEPHANE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7111Z (Activités d'architecture) et le code de l'activité de son établissement principal est 7111Z (Activités d'architecture).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7111Z (Activités d'architecture), les activités sont :
  • la conception de projets architecturaux :
  • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
  • l'urbanisme et l'architecture paysagère
  • les activités de conseil en matière d'architecture

Mais sont exclues les activités :
  • la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
  • les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)
  • les activités d'ingénierie (cf71.12B)
  • la décoration intérieure (cf74.10Z)

Chiffre d’affaire

PONTHIEU*MARC STEPHANE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

Greffe

PONTHIEU*MARC STEPHANE/ est du ressort du greffe de TOULON dont les coordonnées postales sont 140 BOULEVARD MARECHAL LECLERC 83041 TOULON CEDEX 09
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-toulon.fr.
Les greffiers sont : DOUCEDE Philippe
Le greffe est ouvert 9h00 à 11h30/14h00 à 16h15

TVA

Si PONTHIEU*MARC STEPHANE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR12305027849


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PONTHIEU*MARC STEPHANE/ de part son activité de 7111Z (Activités d'architecture) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02666 Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
  • 02332 Entreprises d'architecture

Dirigeants

Les mandataires sociaux