French corporate

Rapport sur ACHARD*DANIEL HENRI/

Présentation générale de ACHARD*DANIEL HENRI/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ACHARD*DANIEL HENRI/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ACHARD*DANIEL HENRI/ est situé au 4 RUE PASTEUR 91290 ARPAJON
Elle a été crée le 06/11/1984 et elle est immatriculée sous le numéro 305281370 au greffe de EVRY
ACHARD*DANIEL HENRI/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8553Z (Enseignement de la conduite) et le code de l'activité de son établissement principal est 8553Z (Enseignement de la conduite).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8553Z (Enseignement de la conduite), les activités sont :
  • les écoles de conduite préparant aux différents types de permis de conduire

Mais sont exclues les activités :
  • les écoles de conduite destinées à des chauffeurs professionnels (cf85.32Z)
  • la formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxi (cf85.32Z)

Chiffre d’affaire

ACHARD*DANIEL HENRI/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 3 à 5 salariés

Greffe

ACHARD*DANIEL HENRI/ est du ressort du greffe de EVRY dont les coordonnées postales sont 1 RUE DE LA PATINOIRE 91011 EVRY CEDEX
Le greffe peut être appelé au 01 69 47 36 50 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-evry.fr.
Les greffiers sont : GAILLARDOT Bruno , PILON Karine , De FOUCAUD Alain , MARY Pierre
Le greffe est ouvert du lundi au jeudi, de 9h00 à 11h45 et de 13h30 à 16h45, le vendredi de 9h00 à 11h45 et de 13h30 à 15h45.

TVA

Si ACHARD*DANIEL HENRI/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR95305281370


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ACHARD*DANIEL HENRI/ de part son activité de 8553Z (Enseignement de la conduite) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01090 Services de l'automobile

Dirigeants

Les mandataires sociaux