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Rapport sur FOISSOTTE*PIERRE LOUIS JEAN/

Présentation générale de FOISSOTTE*PIERRE LOUIS JEAN/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FOISSOTTE*PIERRE LOUIS JEAN/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FOISSOTTE*PIERRE LOUIS JEAN/ est situé au SDF - COMMUNE DE RATTACHEMENT 39150 LA CHAUX DU DOMBIEF
Elle a été crée le 15/12/2008 et elle est immatriculée sous le numéro 305454548 au greffe de LONS-LE-SAUNIER
FOISSOTTE*PIERRE LOUIS JEAN/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9329Z (Autres activités récréatives et de loisirs) et le code de l'activité de son établissement principal est 9329Z (Autres activités récréatives et de loisirs).

L'activité déclarée au greffe est : Jeux et amusements publics,achat et vente de marchandises diverses et solde en tous genres (foires,marchés,porte à porte,expositions, fêtes foraines).

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9329Z (Autres activités récréatives et de loisirs), les activités sont :
  • l'exploitation de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (flipper, babyfoot, jukebox, billard, jeux électroniques, etc.
  • les activités des parcs de loisirs (sans hébergement)
  • l'exploitation d'installations de transport de plaisance (marinas)
  • l'exploitation des domaines skiables
  • la location d'équipements de loisirs et d'agrément dans le cadre d'installations récréatives
  • les foires et salons de nature récréative
  • les activités des plages, y compris la location de matériels tels que les cabines de bain, vestiaires, sièges, etc.
  • les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n'est pas prédominant

Mais sont exclues les activités :
  • l'exploitation de téléphériques, de funiculaires, d'engins de remontée mécanique (cf49.39C)
  • les croisières de pêche (cf50.10Z et 50.30Z)
  • la mise à disposition d'espaces et d'installations pour des séjours de courte durée dans des parcs de loisirs et des forêts, ainsi que dans des terrains de camping (cf55.30Z)
  • les parcs pour caravanes, les camps de loisirs, les camps de chasse et de pêche et les terrains de camping (cf55.30Z)
  • les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant (cf56.30Z)
  • les troupes de théâtre et de cirque (cf90.01Z)

Chiffre d’affaire

FOISSOTTE*PIERRE LOUIS JEAN/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

FOISSOTTE*PIERRE LOUIS JEAN/ est du ressort du greffe de LONS-LE-SAUNIER dont les coordonnées postales sont 7 PLACE DE L'ANCIEN COLLEGE BP 10033 39001 LONS LE SAUNIER CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 84 24 44 76
Les greffiers sont : BONNAMOUR Xavier

TVA

Si FOISSOTTE*PIERRE LOUIS JEAN/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR00305454548


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FOISSOTTE*PIERRE LOUIS JEAN/ de part son activité de 9329Z (Autres activités récréatives et de loisirs) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux