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Rapport sur MONNIER*FREDERIC/

Présentation générale de MONNIER*FREDERIC/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MONNIER*FREDERIC/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MONNIER*FREDERIC/ est situé au LE COMICE 25320 BUSY
Elle a été crée le 20/07/1976 et elle est immatriculée sous le numéro 306081720 au greffe de BESANCON
MONNIER*FREDERIC/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4779Z (Commerce de détail de biens d'occasion en magasin) et le code de l'activité de son établissement principal est 4779Z (Commerce de détail de biens d'occasion en magasin).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4779Z (Commerce de détail de biens d'occasion en magasin), les activités sont :
  • le commerce de détail de livres d'occasion
  • le commerce de détail d'autres biens d'occasion
  • le commerce de détail d'antiquités
  • les activités des centres de vente aux enchères (commerce de détail)

Mais sont exclues les activités :
  • le commerce de détail de véhicules automobiles d'occasion (cf45.1)
  • la vente aux enchères par Internet et les autres activités de vente aux enchères (commerce de détail) (cf47.91 et 47.99)
  • les activités de prêteurs sur gage (cf64.92Z)

Chiffre d’affaire

MONNIER*FREDERIC/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements

Greffe

MONNIER*FREDERIC/ est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert 9h30 à 12 h et 14h à 16h

TVA

Si MONNIER*FREDERIC/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR07306081720


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MONNIER*FREDERIC/ de part son activité de 4779Z (Commerce de détail de biens d'occasion en magasin) sont :
  • 01880 Ameublement - négoce de l'ameublement
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01483 Commerce de détail habillement textiles
  • 01517 Commerces de détail non alimentaire
  • 01539 Commerces de détail papeterie bureau librairie
  • 02785 Organismes des commissaires priseurs judiciaires

Dirigeants

Les mandataires sociaux