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Rapport sur BRETON*JAMES JEAN-MICHEL/

Présentation générale de BRETON*JAMES JEAN-MICHEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BRETON*JAMES JEAN-MICHEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BRETON*JAMES JEAN-MICHEL/ est situé au 31 RUE DE VARIZE 28000 CHARTRES
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 306824970 au greffe de CHARTRES
BRETON*JAMES JEAN-MICHEL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7111Z (Activités d'architecture) et le code de l'activité de son établissement principal est 7111Z (Activités d'architecture).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7111Z (Activités d'architecture), les activités sont :
  • la conception de projets architecturaux :
  • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
  • l'urbanisme et l'architecture paysagère
  • les activités de conseil en matière d'architecture

Mais sont exclues les activités :
  • la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
  • les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)
  • les activités d'ingénierie (cf71.12B)
  • la décoration intérieure (cf74.10Z)

Chiffre d’affaire

BRETON*JAMES JEAN-MICHEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BRETON*JAMES JEAN-MICHEL/ est du ressort du greffe de CHARTRES dont les coordonnées postales sont 22 BOULEVARD CHASLES 28000 CHARTRES
Le greffe peut être appelé au 02 37 84 00 25
Les greffiers sont : GARNIER-MAURY Elizabeth

TVA

Si BRETON*JAMES JEAN-MICHEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR18306824970


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BRETON*JAMES JEAN-MICHEL/ de part son activité de 7111Z (Activités d'architecture) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02666 Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
  • 02332 Entreprises d'architecture

Dirigeants

Les mandataires sociaux