French corporate

Rapport sur BRUCHET*DOMINIQUE CLAUDE/

Présentation générale de BRUCHET*DOMINIQUE CLAUDE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BRUCHET*DOMINIQUE CLAUDE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BRUCHET*DOMINIQUE CLAUDE/ est situé au 2 RTE DE BOUCHEVILLE 11140 GINCLA
Elle a été crée le 04/1999 et elle est immatriculée sous le numéro 306931718 au greffe de CARCASSONNE
BRUCHET*DOMINIQUE CLAUDE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4520A (Entretien et réparation de véhicules automobiles légers) et le code de l'activité de son établissement principal est 4520A (Entretien et réparation de véhicules automobiles légers).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4520A (Entretien et réparation de véhicules automobiles légers), les activités sont :
  • Les activités relevant de cette sous-classe NAF s'appliquent aux véhicules dont la vente est décrite dans la sous-classe NAF 45.11Z.

Mais sont exclues les activités :
  • les services de remorquage et d'assistance routière (cf52.21Z)

Chiffre d’affaire

BRUCHET*DOMINIQUE CLAUDE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BRUCHET*DOMINIQUE CLAUDE/ est du ressort du greffe de CARCASSONNE dont les coordonnées postales sont 34 RUE DE STRASBOURG 11000 CARCASSONNE
Le greffe peut être appelé au 04 68 11 27 30
Les greffiers sont : MAUREL Simon , GUALINO Marie-Christine

TVA

Si BRUCHET*DOMINIQUE CLAUDE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR65306931718


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BRUCHET*DOMINIQUE CLAUDE/ de part son activité de 4520A (Entretien et réparation de véhicules automobiles légers) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01090 Services de l'automobile

Dirigeants

Les mandataires sociaux