French corporate

Rapport sur BROUSSARD*YVES/

Présentation générale de BROUSSARD*YVES/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BROUSSARD*YVES/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BROUSSARD*YVES/ est situé au 11 RUE DU GRAND CHEMIN 17220 CLAVETTE
Elle a été crée le 14/10/1976 et elle est immatriculée sous le numéro 307774182 au greffe de LA ROCHELLE
BROUSSARD*YVES/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 5630Z (Débits de boissons) et le code de l'activité de son établissement principal est 5630Z (Débits de boissons).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 5630Z (Débits de boissons), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend les activités de préparation et de service de boissons destinées à la consommation sur place
  • les bars
  • les cafés
  • les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant
  • les vendeurs de boissons itinérants

Mais sont exclues les activités :
  • la revente de boissons emballées/préparées (cf47)
  • la vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques (cf47.99B)
  • les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n'est pas prédominant (cf93.29Z)

Chiffre d’affaire

BROUSSARD*YVES/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

Greffe

BROUSSARD*YVES/ est du ressort du greffe de LA ROCHELLE dont les coordonnées postales sont 14 RUE DU PALAIS 17001 LA ROCHELLE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 05 46 41 34 65 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-larochelle.fr.
Les greffiers sont : PROUZEAU François
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30

TVA

Si BROUSSARD*YVES/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR25307774182


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BROUSSARD*YVES/ de part son activité de 5630Z (Débits de boissons) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01790 Espaces de loisirs d'attractions et culturels
  • 01979 Hôtels Cafés Restaurants

Dirigeants

Les mandataires sociaux