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Rapport sur MOREAU*YVES-MARIE ANDRE NOEL/

Présentation générale de MOREAU*YVES-MARIE ANDRE NOEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MOREAU*YVES-MARIE ANDRE NOEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MOREAU*YVES-MARIE ANDRE NOEL/ est situé au 308 BENASTON 85250 CHAVAGNES EN PAILLERS
Elle a été crée le 01/1976 et elle est immatriculée sous le numéro 308154251 au greffe de LA ROCHE-SUR-YON
MOREAU*YVES-MARIE ANDRE NOEL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4120A (Construction de maisons individuelles) et le code de l'activité de son établissement principal est 4120A (Construction de maisons individuelles).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4120A (Construction de maisons individuelles), les activités sont :

    Chiffre d’affaire

    MOREAU*YVES-MARIE ANDRE NOEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 3 à 5 salariés

    Greffe

    MOREAU*YVES-MARIE ANDRE NOEL/ est du ressort du greffe de LA ROCHE-SUR-YON dont les coordonnées postales sont 55 RUE HOCHE 85017 LA ROCHE SUR YON CEDEX
    Le greffe peut être appelé au 02 51 37 67 05 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-larochesuryon.fr.
    Les greffiers sont : PRINTEMS Patrix , PRINTEMS Alix
    Le greffe est ouvert 8h30 à 12h/14h à 18h sauf le vendredi 17 h

    TVA

    Si MOREAU*YVES-MARIE ANDRE NOEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR94308154251


    Conventions collectives

    Les conventions collectives applicables à MOREAU*YVES-MARIE ANDRE NOEL/ de part son activité de 4120A (Construction de maisons individuelles) sont :
    • 02420 Bâtiment cadres
    • 02609 Bâtiment ETAM
    • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
    • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
    • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
    • 01512 Promotion construction
    • 00804 VRP

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux