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Rapport sur ASS CULTUEL EGLISE REFORMEE PONT D'ARC

Présentation générale de ASS CULTUEL EGLISE REFORMEE PONT D'ARC

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ASS CULTUEL EGLISE REFORMEE PONT D'ARC et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ASS CULTUEL EGLISE REFORMEE PONT D'ARC est situé au RUE DU BARRY 07150 VALLON PONT D'ARC
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 308751213 au greffe de
ASS CULTUEL EGLISE REFORMEE PONT D'ARC n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9491Z (Activités des organisations religieuses) et le code de l'activité de son établissement principal est 9491Z (Activités des organisations religieuses).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9491Z (Activités des organisations religieuses), les activités sont :
  • les activités des organisations religieuses ou des particuliers fournissant des services directement aux fidèles dans les églises, mosquées, temples, synagogues ou dans d'autres lieux
  • les activités des monastères, des couvents et des institutions similaires
  • les activités de retraite religieuse

Mais sont exclues les activités :
  • les activités éducatives assurées par ces organisations (cf85)
  • les services de santé fournis par ces organisations (cf86)
  • les activités d'action sociale exercées par ces organisations (cf87 et 88)

Chiffre d’affaire

ASS CULTUEL EGLISE REFORMEE PONT D'ARC à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

ASS CULTUEL EGLISE REFORMEE PONT D'ARC est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :

TVA

Si ASS CULTUEL EGLISE REFORMEE PONT D'ARC est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR69308751213


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ASS CULTUEL EGLISE REFORMEE PONT D'ARC de part son activité de 9491Z (Activités des organisations religieuses) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux