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Rapport sur FREDERIC LE MOING, GUILLAUME ASSIER, ET JEAN-FRANCOIS BILLARD, NOTAIRES

Présentation générale de FREDERIC LE MOING, GUILLAUME ASSIER, ET JEAN-FRANCOIS BILLARD, NOTAIRES

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FREDERIC LE MOING, GUILLAUME ASSIER, ET JEAN-FRANCOIS BILLARD, NOTAIRES et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FREDERIC LE MOING, GUILLAUME ASSIER, ET JEAN-FRANCOIS BILLARD, NOTAIRES est situé au 60 PROMENADE JEAN MONNET 73000 CHAMBERY
Elle a été crée le 14/08/1987 et elle est immatriculée sous le numéro 308768290 au greffe de CHAMBERY
FREDERIC LE MOING, GUILLAUME ASSIER, ET JEAN-FRANCOIS BILLARD, NOTAIRES est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SCP de notaires
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6910Z (Activités juridiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 6910Z (Activités juridiques).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6910Z (Activités juridiques), les activités sont :
  • la représentation juridique d'une partie contre une partie adverse, que ce soit ou non devant des tribunaux ou d'autres organes judiciaires, par des membres du barreau ou sous leur contrôle :
  • conseil et représentation dans des affaires civiles
  • conseil et représentation dans des affaires pénales
  • conseil et représentation en relation avec des conflits du travail
  • le conseil et l'assistance juridique de nature générale, la rédaction de documents juridiques :
  • statuts, accords d'association ou documents analogues relatifs à la constitution de sociétés
  • brevets et droits d'auteurs
  • rédaction d'actes, de testaments, d'actes fiduciaires, etc.
  • les autres activités des notaires, des huissiers, des juges d'instruction et des arbitres
  • la gestion de tutelles et de curatelles

Mais sont exclues les activités :
  • les activités des tribunaux (cf84.23Z)

Chiffre d’affaire

FREDERIC LE MOING, GUILLAUME ASSIER, ET JEAN-FRANCOIS BILLARD, NOTAIRES à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 10 à 19 salariés

Greffe

FREDERIC LE MOING, GUILLAUME ASSIER, ET JEAN-FRANCOIS BILLARD, NOTAIRES est du ressort du greffe de CHAMBERY dont les coordonnées postales sont 12 BOULEVARD DE LA COLONNE 73008 CHAMBERY CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 79 33 72 25 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-chambery.fr.
Les greffiers sont : MEY Frédéric , MEY Sophie
Le greffe est ouvert du lundi au vendredi, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00

TVA

Si FREDERIC LE MOING, GUILLAUME ASSIER, ET JEAN-FRANCOIS BILLARD, NOTAIRES est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR84308768290


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FREDERIC LE MOING, GUILLAUME ASSIER, ET JEAN-FRANCOIS BILLARD, NOTAIRES de part son activité de 6910Z (Activités juridiques) sont :
  • 02706 Administrateurs & mandataires judiciaires
  • 01850 Avocats salariés
  • 00277 Avoués
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01000 Cabinets d'avocats
  • 00240 Greffes des tribunaux de commerce
  • 01921 Huissiers de Justice
  • 02205 Notariat

Dirigeants

Les mandataires sociaux

  • Guillaume Aimé André ASSIER (39 ans) : Gérant
  • Jean-François Pierre BILLARD (38 ans) : Gérant
  • Frédéric Georges LE MOING (63 ans) : Gérant

  • L'âge moyen des 3 dirigeants personnes physiques de la société FREDERIC LE MOING, GUILLAUME ASSIER, ET JEAN-FRANCOIS BILLARD, NOTAIRES est de 47 ans. Le plus jeune à 38 ans, le plus agé 63 ans.


Les autres mandats des administrateurs


M Guillaume ASSIER

M Jean-Francois BILLARD


    Réseau d'affaire



    Fiche synthétique

    Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société FREDERIC LE MOING, GUILLAUME ASSIER, ET JEAN-FRANCOIS BILLARD, NOTAIRES et ses dirigeants.

    Identification de l'établissement

    Nom ou raison sociale de l'entreprise FREDERIC LE MOING, GUILLAUME ASSIER, ET JEAN-FRANCOIS BILLARD, NOTAIRES
    Identifiant de l'entreprise 308768290
    Numéro interne du siège 00022
    Adresse 60 PROMENADE JEAN MONNET 73000 CHAMBERY

    Caractéristiques économique du siège

    Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
    Année et mois de création de l'établissement mardi 08 avril 2014
    Tranche d'effectif salarié de l'établissement 10 à 19 salariés
    Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 10

    Caractéristiques économiques de l'entreprise

    Nature juridique de l'entreprise SCP de notaires
    Tranche d'effectif de l'entreprise 10 à 19 salariés
    Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 10
    Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
    Année et mois de création de l'entreprise lundi 01 janvier 1900
    Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

    Activité

    Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
    Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
    Caractère productif de l'entreprise Productif
    Activité principale du siège 6910Z : Activités juridiques
    Activité principale de l'entreprise 6910Z : Activités juridiques

    Activité au siege

    Secteur juridique
    Catégorie Juridique
    Activite Activités juridiques
    Synonyme avocat, magistrat, notaire, huissier, huissier de justice, juge d'instruction, arbitre, conseiller juridique, assistanat juridique, commissaires-priseurs

    Bilan comptable

    Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de FREDERIC LE MOING, GUILLAUME ASSIER, ET JEAN-FRANCOIS BILLARD, NOTAIRES.

    Actif au bilan
    Année
    Actif immobilisé
    Immobilisation incorporelle
    Immobilisation corporelle
    Immobilisation financière
    Actif circulant net
    Stock
    Avance
    Créance
    Placement
    Total Actif


    Passif au bilan
    Capitaux propre
    Autres fonds
    Provision
    Dette
    Total Passif


    Compte de résultat
    Chiffre d'affaire
    Produit d'exploitation
    Charge d'exploitation
    Résultat d'exploitation
    Produit financier net
    Charge financière
    Résultat financier
    Résultat courrant
    Produit exceptionnel
    Charges exceptionnelles
    Résultat exceptionnel
    Résultat net


    Evenements

    Cette section vous présente les différents événements de la société FREDERIC LE MOING, GUILLAUME ASSIER, ET JEAN-FRANCOIS BILLARD, NOTAIRES.

    • 2010-10-06 Modification


      Bodacc B n°20100194 publié le 06/10/2010

      Annonce n° 1523 N° RCS : 308768290 - Dénomination : Jean Paul GEIGER, Frédéric LE MOING et Guillaume ASSIER, notaires, associés, d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial Exercice profession de notaire le N° 160. - forme juridique : Société civile professionnelle - capital : 152449.02 EUR - Administration : Gérant : LE MOING Frédéric Georges Gérant : GEIGER Jean-Paul Jacques Gérant : ASSIER Guillaume Aimé André Associé indéfiniment responsable : LE MOING Frédéric Georges Associé indéfiniment responsable : GEIGER Jean-Paul Jacques Associé indéfiniment responsable : ASSIER Guillaume Aimé André - Modification : Changement de dénomination sociale Changement de gérant


    • 2013-05-16 Modification


      Bodacc B n°20130093 publié le 16/05/2013

      Annonce n° 959 N° RCS : 308768290 - Dénomination : Frédéric LE MOING, Guillaume ASSIER, et Jean-François BILLARD, notaires - forme juridique : Société civile professionnelle - capital : - Administration : Gérant : LE MOING Frédéric Georges Gérant : ASSIER Guillaume Aimé André Associé indéfiniment responsable : LE MOING Frédéric Georges Associé indéfiniment responsable : ASSIER Guillaume Aimé André Gérant Associé indéfiniment responsable : BILLARD Jean-François Pierre en fonction le 06 Mai 2013 - Modification : Modification de représentant. Modification de la dénomination.


    • 2014-04-25 Modification


      Bodacc B n°20140081 publié le 25/04/2014

      Annonce n° 1674 N° RCS : 308768290 - Dénomination : Frédéric LE MOING, Guillaume ASSIER, et Jean-François BILLARD, notaires exercice profession de notaire. - forme juridique : Société civile professionnelle - capital : - Administration : - Modification : Modification de l'adresse du siège. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.




    Etablissements

    Cette section vous présente les établissements actifs de FREDERIC LE MOING, GUILLAUME ASSIER, ET JEAN-FRANCOIS BILLARD, NOTAIRES.

    CHAMBERY

    Siége social : 10 salarié(s)

    EnseigneFREDERIC LE MOING, GUILLAUME ASSIER, ET JEAN-FRANCOIS BILLARD, NOTAIRES
    NatureSans objet
    LieuSans objet
    SurfaceSans objet
    DuréePermanente
    TypeActivité simple
    ProductionProductif

    Concurrence

    Cette section vous présente des concurrents de la société FREDERIC LE MOING, GUILLAUME ASSIER, ET JEAN-FRANCOIS BILLARD, NOTAIRES.

    2 BD ALBERT 1ER 06600 ANTIBES
    DUPLAIX*GABRIEL/ 0 salarié
    5 RUE HAXO 13001 MARSEILLE 1
    AVOCATS JURIS CONSEIL 6 à 9 salariés
    23 RUE SYLVABELLE 13006 MARSEILLE 6
    ORATIO AVOCATS 50 à 99 salariés
    4 RUE PAPIAU DE LA VERRIE 49000 ANGERS
    30 CHE DU VIEUX CHENE 38240 MEYLAN
    9 PL DE LA REPUBLIQUE 90000 BELFORT
    GAILLARD*PHILIPPE/ 0 salarié
    5 RUE FELIX POULAT 38000 GRENOBLE
    SCP ERMET LUC ARNAL FRANC 10 à 19 salariés
    5 PL ROUAIX 31000 TOULOUSE
    BOQUET*PATRICK/ 0 salarié
    19 RUE HOCHE 35000 RENNES
    19 AV DU PDT FRANKLIN ROOSEVELT 78200 MANTES LA JOLIE
    6 RUE DANIELE CASANOVA 28000 CHARTRES
    SLAUGHTER AND MAY 0 salarié
    130 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE 75008 PARIS 8
    21 RUE DU CHEMIN VERT 28100 DREUX
    CHE DE LA VIERGE NOIRE 13090 AIX EN PROVENCE
    CHOURAQUI*SERGE/ 0 salarié
    3 RUE DU DRAGON 75006 PARIS 6
    3 PL MICHELET 43000 LE PUY EN VELAY
    VANHOUTTE*BERNARD/ 1 ou 2 salariés
    8 RUE EMILE ZOLA 25000 BESANCON
    2 PL FELIX BARET 13006 MARSEILLE 6
    32 PL SAINT SAUVEUR 14000 CAEN
    BOST*JEAN NOEL/ 1 ou 2 salariés
    8 RUE DU COLONEL MOLL 75017 PARIS 17
    5 RUE DE LOGELBACH 75017 PARIS 17
    THOMAS*ROBERT/ 0 salarié
    13 RUE DE LA CROIX BLANCHE 18600 SANCOINS
    ROY*JOACHIM/ 0 salarié
    3 RUE DE BRAQUE 75003 PARIS 3
    32 AV DE GENEVE 74700 SALLANCHES
    3 PL GABRIEL PERI 30000 NIMES
    13 RUE LAURENCIN 69002 LYON 2EME
    BENEDETTI*FRANCOIS/ 0 salarié
    4 BD DE L'EUROPE 91000 EVRY
    BOUSGARBIES*MARIE-JOSEPHE/ 1 ou 2 salariés
    49 RUE COSTE REBOULH 11000 CARCASSONNE
    ANDRE*MARC HENRY/ 3 à 5 salariés
    22 RUE TAISSON 30100 ALES
    2 CITE BARTISSOL 66000 PERPIGNAN
    87 AV GAMBETTA 17100 SAINTES
    MICHELET*DANIEL/ 0 salarié
    13 PL CHARLES GRUET 33000 BORDEAUX
    CABINET CARLER 0 salarié
    36 RUE TRONCHET 75009 PARIS 9
    SCP RAOULET CADET 3 à 5 salariés
    106 RUE CHAULIN SERVINIERE 53100 MAYENNE
    JACQUES VERDIER 1 ou 2 salariés
    23 PL DU SQUARE 15000 AURILLAC
    9 RUE ALFRED MORTIER 06000 NICE
    DUQUESNE*MAURICE/ Unités non employeuses
    65 RUE NATIONALE 59200 TOURCOING
    54 RUE BEAUBOURG 75003 PARIS 3

    Environnement local

    Cette section vous présente les sociétés dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société FREDERIC LE MOING, GUILLAUME ASSIER, ET JEAN-FRANCOIS BILLARD, NOTAIRES.

    LEMANIS SA 0 salarié
    18 RUE DES GARES 4 73000 1201 GENEVE
    COMMUNE DE BARBERAZ 50 à 99 salariés
    23 RTE D'APREMONT 73000 BARBERAZ
    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE Unités non employeuses
    23 RTE D'APREMONT 73000 BARBERAZ
    PADEY*BERNARD/ 0 salarié
    21 RUE DE LA MADELEINE 73000 BARBERAZ
    ASSOCIATION LA GALOPPAZ 10 à 19 salariés
    52 RTE D APREMONT 73000 BARBERAZ
    11 RUE DU MONT SAINT MICHEL 73000 BARBERAZ
    SCI DU MT ST MICHEL 0 salarié
    496 RTE DES GOTTELAND 73000 BARBERAZ
    SCI SAINT MICHEL 0 salarié
    26 AV DU MONT SAINT MICHEL 73000 BARBERAZ
    CASTELAIN*PATRICE/ 0 salarié
    18 AV DU STADE 73000 BARBERAZ
    CHALMIN*DOMINIQUE/ 0 salarié
    12 AV DU STADE 73000 BARBERAZ
    ENTREPRISE BRONNAZ 20 à 49 salariés
    AV DU 8 MAI 1945 73000 BARBERAZ
    8 IMP DU SOUS BOIS 73000 BARBERAZ
    12 AV DU STADE 73000 BARBERAZ
    12 AV DU STADE 73000 BARBERAZ
    PISTRIN*ALAIN/ 0 salarié
    GALERIE DE LA CHARTREUSE 73000 BARBERAZ
    PAVANI*PAUL/ 0 salarié
    35 RTE D'APREMONT 73000 BARBERAZ
    21 RUE CHATAIGNERAIE 73000 BARBERAZ
    ENTREPRISE ANSELMO 6 à 9 salariés
    28 RUE DE LA MACONNE 73000 BARBERAZ
    ROCHAT*EMMANUEL/ 0 salarié
    16 AVENUE DU STADE 73000 BARBERAZ
    ARDITO*DOMINIQUE/ Unités non employeuses
    11 RTE D APREMONT 73000 BARBERAZ
    COUDURIER*JEROME/ 0 salarié
    12 AV DU STADE 73000 BARBERAZ
    RTE DE L'EGLISE 73000 BARBERAZ
    REBEQUET*EDWIGE/ 1 ou 2 salariés
    AV DU STADE 73000 BARBERAZ
    SAS BERTHELON 6 à 9 salariés
    9 RTE DE LA PEYSSE 73000 BARBERAZ
    SIVERA*JEAN PAUL/ 0 salarié
    3 RTE DE LA PEYSSE 73000 BARBERAZ
    ASS TENNIS CLUB DE BARBERAZ 1 ou 2 salariés
    1 AV DU STADE 73000 BARBERAZ
    LEONE*FRANCOIS/ 0 salarié
    10 RTE DE LA PEYSSE 73000 BARBERAZ
    BRUN*RAYMOND MICHEL/ 3 à 5 salariés
    7 RUE FRANCOIS CARLE 73000 BARBERAZ
    PAGES PICOT ARCHITECTES 3 à 5 salariés
    GALERIE DE LA CHARTREUSE 73000 BARBERAZ
    PIANTONI*YVES/ 1 ou 2 salariés
    GALERIE DE LA CHARTREUSE 73000 BARBERAZ
    SOULIE*YVES/ 0 salarié
    1120 RTE DE CHANAZ 73000 BARBERAZ
    10 GALERIE DE LA CHARTREUSE 73000 BARBERAZ
    PRESSING DE CHARTREUSE 1 ou 2 salariés
    AV DU STADE 73000 BARBERAZ
    TC 3 INTERNATIONAL 0 salarié
    80 GALERIE DE CHARTREUSE 73000 BARBERAZ
    MARIETTA*THIERRY/ 0 salarié
    13 PAS DE LA SOUS STATION 73000 BARBERAZ
    858 RTE DE CHANAZ 73000 BARBERAZ
    MARKADAS*ARGYRIOS/ 0 salarié
    3 RTE DE LA PEYSSE 73000 BARBERAZ
    28 RUE DE LA MACONNE 73000 BARBERAZ
    SCI LA MARMITE 0 salarié
    GALERIE DE CHARTREUSE 73000 BARBERAZ
    SCI JOIGNY 0 salarié
    AV DU STADE 73000 BARBERAZ
    SCI MORIN 0 salarié
    120 GALERIE DE LA CHARTREUSE 73000 BARBERAZ
    SANTHIBE 0 salarié
    1 PAS SOUS STATION 73000 BARBERAZ
    CARROSSERIE LAMBERT 10 à 19 salariés
    27 RTE DE CHALLES 73000 BARBERAZ
    LESNE*FEDERIC PAUL/ 0 salarié
    12 AV DU STADE 73000 BARBERAZ
    15 CHE DES CEDRES 73000 BARBERAZ
    SARL SAVOIE PUB'DIFFUSION 6 à 9 salariés
    10 RUE DE LA PEYSSE 73000 BARBERAZ
    SCI J.D. 0 salarié
    10 RUE TUNIS 73000 BARBERAZ
    GARAGE CARLE 3 à 5 salariés
    7 RTE D APREMONT 73000 BARBERAZ
    SCI DU PORCHE 0 salarié
    858 RTE DE CHANAZ 73000 BARBERAZ
    SCI DE LANS 0 salarié
    876 RTE DE CHANAZ 73000 BARBERAZ

    Liens

    Cette section vous propose une selection de liens pour en savoir plus sur la société FREDERIC LE MOING, GUILLAUME ASSIER, ET JEAN-FRANCOIS BILLARD, NOTAIRES.

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