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Rapport sur LEBRETON*PATRICE YVON/

Présentation générale de LEBRETON*PATRICE YVON/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société LEBRETON*PATRICE YVON/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société LEBRETON*PATRICE YVON/ est situé au 28 B RUE DE FREMUR 49000 ANGERS
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 308808294 au greffe de ANGERS
LEBRETON*PATRICE YVON/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 2341Z (Fabrication d'articles céramiques à usage domestique, ornemental) et le code de l'activité de son établissement principal est 2341Z (Fabrication d'articles céramiques à usage domestique, ornemental).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 2341Z (Fabrication d'articles céramiques à usage domestique, ornemental), les activités sont :
  • la fabrication de vaisselle et d'autres articles de ménage ainsi que d'articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine, faïence, grès ou terre commune
  • la fabrication de statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine, faïence, grès ou terre commune

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de bijouterie de fantaisie (cf32.13Z)
  • la fabrication de jouets en céramique (cf32.40Z)

Chiffre d’affaire

LEBRETON*PATRICE YVON/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements

Greffe

LEBRETON*PATRICE YVON/ est du ressort du greffe de ANGERS dont les coordonnées postales sont 19 RUE RENE ROUCHY 49100 ANGERS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 41 87 89 30 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-angers.fr.
Les greffiers sont : PAILLÉ Bertrand
Le greffe est ouvert Du Lun au Jeu: 9h-11h45/13h30-16h30 et Ven: 9h-11h45/13h30-15h45

TVA

Si LEBRETON*PATRICE YVON/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR10308808294


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à LEBRETON*PATRICE YVON/ de part son activité de 2341Z (Fabrication d'articles céramiques à usage domestique, ornemental) sont :
  • 00567 Bijouterie joaillerie orfèvrerie
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01800 Céramique d'art
  • 01558 Industries céramiques
  • 00804 VRP

Dirigeants

Les mandataires sociaux